8 Accessory CD-ROM for Windows Installation Guide
A
CONTRA
VEUILLEZ LIRE A
EST ENTIEREMENT REGIE P
PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) ET Y
LE F
TERMES, V
1. CONCESSION DE LICENCE ET DROITS
D'AUTEUR
Y
données afférentes à celui-ci (« LOGICIEL »), livrés av
LOGICIEL couvre toutes les mises à jour du logiciel et des données fournis. Ce
LOGICIEL est la propriété de Y
Y
et tous les traités internationaux pertinents. Bien que vous so
rev
reste néanmoins protégé par les lois en vigueur en matièr
• V utiliser ce LOGICIEL sur un seul ordinateur.
• V effectuer une copie unique de ce LOGICIEL en un format
lisible sur machine à des fins de sauvegarde uniquement, à la condition
toutefois que le LOGICIEL soit installé sur un support autorisant la copie de
sauvegarde
aux droits d'auteur ainsi que toute autre mention de pr
l'exemplair
• V céder
ce LOGICIEL, sous réserve que vous n'en conserviez aucun e
que le bénéficiaire accepte les termes du présent contrat.
2. RESTRICTIONS
• V en aucun cas r
désassembler
code source par quelque autre mo
• V de r
distribuer le LOGICIEL en tout ou partie
création dérivée
• V à transmettr
d'autres ordinateurs ou à l'utiliser en réseau.
• V pas utiliser ce LOGICIEL pour distribuer des données
illégales ou portant atteinte à la politique publique
• V à proposer des services fondés sur l'utilisation de
ce LOGICIEL sans l'autorisation de Y
Les données protégées par le droit d'auteur
morceaux, sans toutefois s'y limiter
soumises aux restrictions suivantes que v
• Les données reçues au mo
utilisées à des fins commerciales sans l'autorisation du propriétair
d'auteur
• Les données reçues au mo
dupliquées, transférées, distribuées, repr
public d'auditeurs sans l'autorisation du propriétair
• Le cryptage des données reçues au mo
déchiffré ni le filigrane électronique modifié sans l'autorisation du
propriétaire du dr
3. RESILIA
Le présent contrat prend effet à compter du jour où le LOGICIEL v
et reste en vigueur jusqu'à sa résiliation. Si l'une quelconque des dispositions
relatives au dr
contrat de licence sera automatiquement résilié de plein dr
sans préavis. Dans ce cas, vous de
concédé sous licence
copies réalisées.
4. GARANTIE LIMITEE PORT
SUPPORT
Quant au LOGICIEL vendu sur un support perceptible
support perceptible sur lequel le LOGICIEL est enregistré est e
de matière premièr
la date de réception, avec comme pr
recours opposable à Y
défectueux, à condition qu'il soit retourné à Y
agréé dans un délai de quatorze jours avec une copie du r
tenu de remplacer un support endommagé à la suite d'un accident, d'un usage
abusif ou d'une utilisation incorrecte
P
EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE LIEE A
SUPPOR
QU
P
5. EXCLUSION DE GARANTIE PORT
SUR LE LOGICIEL
V
est à vos propr
sont livrés « EN L'ET
TOUTE A
EX
TOUTE RESPONSABILITE EXPRESSE OU IMPLICITE LE CONCERNANT
Y COMPRIS, DE MANIERE NON LIMIT
IMPLICITE DE QU
P
EX
QUI PRECEDE, TOUTE GARANTIE LIEE A L'ADEQU
LOGICIEL A V
OU SANS ERREUR DU PR
CONST
6. RESPONSABILITE LIMITEE
LA SEULE OBLIGA
CONSISTE A V
C
MEME OU UNE A
SOIT
DOMMA
DE FRAIS, PER
D'A
OU INCORRECTE OU DE L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE LOGICIEL,
MEME SI Y
PREVENUS DE L'EVENTU
la responsabilité entière de Y
dommages, pertes et causes d'actions (que ce soit dans le cadre d'une action
contractuelle
du LOGICIEL.
7. LOGICIELS DE F
Des logiciels et données de fabricants tiers (« LOGICIELS DE F
TIERS ») peuvent être associés au LOGICIEL. Lorsque
imprimée ou les données électroniques accompagnant ce logiciel, Y
identifie un logiciel et des données comme étant un LOGICIEL DE
F
de vous conformer aux dispositions de tout contrat fourni a
DE F
F
ou résultant de ce dernier
LOGICIELS DE F
• Y
F
EXPRESSEMENT TOUTE RESPONSABILITE IMPLICITE LIEE A
LOGICIEL DE F
LIMIT
MAR
CONCERNANT
• Y
LOGICIEL DE F
• En aucun cas Y
une autre personne
manière non limitativ
consécutifs, de frais, pertes de bénéfices, pertes de données ou d'autres
dommages résultant de l'utilisation correcte ou incorrecte ou de
l'impossibilité d'utiliser le LOGICIEL DE F
8. REMARQUE GENERALE
Le présent contrat est régi par le dr
interprété, sans qu'il soit fait référence aux conflits des principes de loi. Conflits
et procédur
au Japon. Si pour une quelconque raison, un tribunal compétent décrète que
l'une des dispositions de ce contrat est inapplicable
restera en vigueur
9. CONTRA
Ce document constitue le contrat complet passé entr
l'utilisation du LOGICIEL et de toute documentation imprimée l'accompagnant,
et remplace tous les accor
l'objet du présent accord. A
n'auront force obligatoir
signature d'un représentant Y
Franç ais
