3
Français
3
3
3
Envir onnement
La préservation de l'env ironnement est une p réoccupation essen tielle de Sagemcom . Sagemcom a la volonté d'ex ploiter des installa tions
respectueus es de l'environnem ent et a choisi d' intégrer la performa nce environnem entale dans l'ens emble du cycl e de vie de ses produits,
de la phase de fabrication à la mise en servic e, l'utilisation et l'élimination.
L'emballage
La présence du logo (point vert) signifie qu'une contribution est versée à un organism e national agréé , pour améliorer les
infrastructures de récupération et de recyclage des emballages.
Pour faciliter ce recyclage, veuillez re specter les règles de tri mises en place localement pour ce type de déchets.
Le produit
La poubelle barrée apposé e sur le produit ou sur ses accessoires signifie qu'ils appartiennent à la famille des équ ipements
électriq ues et élec troniques. À ce titre, la réglem entation e uropéenne vo us demande de procéder à sa collect e sélectiv e :
• Dans les points de distribution en cas d'achat d'un équipeme nt équivalent.
• Dans les points de collecte mis à votre disposition localement (dé chetterie, collecte sélective, etc.).
Ainsi, vous participez à la réutilisation et à la va lorisation des Déchets d'Équipement Électriques et Électroniques qui peuvent avoir des ef fets
potentiels sur l'environnement et la santé humaine.
Gar anties et disposit ions ex cl usivement po ur la F rance
Pour une prestation de garantie, veu illez vous adresser à votre distributeur ou au bureau d'assistance de Sagemcom . Il faut présenter une
preuve d'achat. Veuillez utiliser votre appareil c onformément aux prescriptions et dans des conditions d' utilisation normales. Sagemcom
décline toute responsabilité pour toute utilisation non conform e aux prescriptions et pour les cons équences qui en découlent. Po ur tout
mauvais fonctionne ment, veuillez demande r conseil à votre distributeur ou au bureau d'assistance de Sagemc om.
A) Conditions générales de ga rantie
Pendant la période de garantie de 24 -vingt-quatre- Mois (3 -trois- Mois pour accessoires) Sagemcom prend à sa charge à partir de la date
d'achat, sans factura tion et à sa propre discrétion, les travaux de rép aration et l es coûts des pièc es de rechange dans le cas où l'appareil
présente des erreurs de fonctionnement qui peuvent être att ribuées à un défaut de fabrication. Hormis le c as où le client a conclu un contrat
de maintenance avec Sagemc om pour l'appareil aux termes duquel les réparations sont effectuées au domicile du client, a ucune réparation
n'est faite au domicile du client. Le clie nt doit expédier à ses propres frais l'appareil défectueux à l'adresse o btenue du distributeur ou du
bureau d'assistance de Sagemcom. Lorsqu'un produit est expédié pour réparation, u ne preuve d'achat doit être jointe à l'expédition (sans
modification, notes ou passa ges illisibles) dont il ressort que le produit est touj ours sous garantie. Si aucune preuve d'ac hat n'est jointe à
l'expédition, l'atelier de réparation Sagemcom prendra la date de fabrication comme référence pour déterminer le statut de garantie du
produit. Sous réserve des obligations légales, Sagemc om n'accepte aucune garant ie implicite ou explicite qui n'a pas été m entionnée dans
cette section et décline toute respo nsabilité pour les domm ages directs ou indirects, matériels ou immatérie ls, qui sortent du cadre de la
présente de garantie. Si une disposition de la présente ga rantie s'avère être en tout ou en partie inva lide ou illégale en vertu d'une infr action
à l'encontre d'une presc ription de protection du c onsommateur stipulée par la législa tion nationale, la validité et la légalité des autres
dispositions de la présente ga rantie conservent leur plein et entier effet. La garantie légale s'applique sans restriction, indépe ndamment de
la garantie de réparation.
B) Exclusions de garantie
Sagemcom décline toute responsabilité au titre de la garantie en relation av ec : Des dommages , défauts, pannes ou erreurs de
fonctionnement pour une ou plusie urs des raisons suivantes : le non- respect des instructions d'installation e t d'utilisation ; les influences
extérieures (y compris m ais sans limitation : coup de foudre , incendie, vibrations, vandalisme, réseau électrique inapproprié / défectueux ou
dégâts des eaux de tout type) ; modification de l'appareil sa ns l'autorisation écrite de Sagemcom ; conditions de fonctionnement
inappropriées, en particulier la température et l'humidité de l'air ; réparation ou mainte nance de l'appareil par de s personnes non autorisée s
par Sagemcom. Usure de l'appareil et des composants à la suite d'une utilisation quotid ienne normale ; domm ages qui peuvent être attribués
à un emballage inadéquat ou dé fectueux de l'appareil renvoyé à Sagemcom ; Utilisation d'une nouv elle version logicielle sans l'autoris ation
préalable de Sagemcom ; Modification ou ajout apport é à l'appareil ou au logiciel sans l'approbation écrite préalable de Sagem com ; les
mauvais fonctionnements qui ne peuvent être attribués à l'appareil ni au logiciel installé dans l'ordinateur pour faire fonctionner l'appareil.
Les problèmes de connexion liés à tel ou tel environneme nt, notamment : problèmes en relation ave c l'accès et/ou le raccordemen t à Internet
tels que, par exemple, les interruptions d'accès au réseau ou le mauvais fonctionnement lors du raccordemen t de l'abonné ou de son
interlocuteur ; problèmes de transmission (par exe mple, couverture géographique insuffisante de la région de la part de l'émetteur,
interférences ou m auvaises connexions) ; e rreurs du réseau local (câblage, serveur, postes de travail) ou erreurs au nivea u du réseau de
transmission (comme par exemple, m ais sans limitation, interférence s, mauvais fonctionnemen t ou mauvaise qualité du rése au) ; m
odification
des paramètres du réseau de radiocommunications après la vente du produit. Défauts de fonctionnement du fait de l'entretie n nor mal de
l'appareil (comme décrit dans le manuel de l'utilisateu r fourni), ainsi que des erreurs de fonctionn ement qui peuvent être attribuées à
l'omission d'une révision générale. Les coût s des travaux d'entretien sont en tous les cas à la charge du client. Erreurs de fonctionnem ent
qui peuvent être attribuées à l'utilisation de produits, de con sommables ou d'accessoires non compatibles.
C) Réparations hors garantie
Dans les cas visés sous point B et à l'issue de la période de garantie, le c lient est tenu de se faire établir un de vis par un centre de réparation
Sagemcom autorisé. Les co ûts de réparation et d'expédition sont à la charge du client. Les conditions stipulées ci-dessus sont valables pour
autant qu'aucune autre clause écrite n'ait été conclue avec le client e t uniquement en France .
Vous trouverez sur le site : www.sagemcom.com toutes les informations néce ssaires pour effectuer une demande de garantie.
Garanties et dispos itions ex clusiv ement pour la Belgique & le Luxembour g
Pour une prestation de garantie, veuille z vous adresser à votre distributeur ou au burea u d'assistance de Sagemcom . Il faut présenter une
preuve d'achat. Veuillez utiliser votre appare il conformément aux prescriptio ns et dans des conditions d'utilisation normales. Sagemcom
décline toute responsabilité pou r toute utilisation non conforme aux prescriptions et pour les consé quences qui en découlent . Pour tout
mauvais fonctionnement, veuillez dem ander conseil à votre distributeur ou au bure au d'assistance de Sagemcom.
A) Conditions générales de gara ntie
Pendant la période de garantie de 24 -vingt-quatre- Mois (3 -trois- Mois pour accessoires) Sagemcom prend à sa charge à partir de la date
d'achat, sans facturation et à sa propre discré tion, les travaux de réparation et les coûts des pièces de rechange dans le cas où l'appareil
présente des erreurs de fonctionnement qui peuvent être attribuées à un défaut de fabrication . Hormis le cas où le client a conclu un contrat
de maintenance avec Sagemcom pour l'appareil aux termes duquel les réparations sont effe ctuées au domicile du client, auc une réparation
n'est faite au domicile du client. Le clien t doit expédier à ses propres frais l'appareil défectueux à l'adresse obtenue du distributeur ou du
bureau d'assistance de Sagemcom. Lorsqu'un produit est expédié pour réparation, une preuve d'achat doit être jointe à l'expédition (sans
modification, notes ou passages illisibles) dont il ressort que le produit est toujours sous garantie. Si au cune preuve d'achat n'est join te à
l'expédition, l'atelier de réparation Sagemcom prendra la date de fabrication comme référence pour déterminer le statut de garantie du
produit. Sous réserve des obligations légales, Sagemcom n'accepte aucune garantie implicite ou explic ite qui n'a pas été mentionnée dans
LU_commun_253484974B _multilangues.b ook Page 3 Mercredi, 6. j uin 2012 12:42 12