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souhaitez, de pouvoir modifier le s logiciels
ou en utiliser des é l éments dans de
nouveaux programmes libres et de savoir
que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est
nécessaire d’ imposer des limitations qui
interdisent aux distributeurs de vous
refuser ces dr o i ts ou de vou s dema n der d’ y
renoncer.
Certaines responsab ilités vous incombent
en raison de ces limitations si vous
distribuez des copi es de la bibliothèque, ou
si vous la modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies
d’une telle bibliothèque, à titre gratuit ou
contre une rémunération, vous devez
accorder aux destina ta i res tous les droits
dont vous disposez. Vous devez vous
assurer qu’eux aussi reço ivent ou puissent
disposer du code source. Si vous liez
d’autres codes avec la bibliothèque, vous
devez fournir des fichiers objets complets
aux concessionnaires, de sor te qu’ils
puissent les lier à nouveau a vec la
bibliothèque après l’avoir modifiée et
recompilée. Et vous devez leur montrer les
présentes conditions afin qu’ils aient
connaissance de leurs d r o its. Nous
protégeons vos droits en deux étapes : (1)
nous libellons la bibliothèque avec une
notice de propriété intellectuelle
(copyright), et (2) nous vous délivrons cette
licence, qui vous donne l’autorisation
légale de copi er, distribuer et/ou modifier
ce bibli o th è que .
Pour protéger chaque distributeur, nous
voulons établir de façon très c laire qu’il n’y
a aucune garantie pour la Bibliothèque
libre. Aussi, si la Bibliothèque est modifiée
par quelqu ’ un d’ a u tre q ui l a r e dis t ri b u e
ensuite, ses concessionnaires devraient
savoir que ce qu’ils ont n’est pas la version
originale, de sorte que la réputation de
l’auteur original ne sera pas affectée à
cause de problèmes introduits par d’autres.
Enfin, les brevets logiciels consti tuent une
menace constante contre l’existence
même de tout logicie l libre. Nous voulons
être sûr qu’une société ne peut pas
effectivement restreindre les utilisateurs
d’un programme libre en obtenant une
licence restrictive d’un titulaire de brevet.
Par conséquent, nous insistons pour que
toute licence de brevet obtenue pour une
version de la Bibliothèque soit cohérente
avec sa pleine liberté d’utilisation s pécifiée
dans la présente Licence.
La plupart des logiciels GNU , y compris
certaines bibliothèques, sont couverts par
la Licence Générale Publique GNU. La
présente licence s’applique à certaines
bibliothèques et est assez différente de la
Licence Générale Publique ordinaire.
Nous utilisons la présente li cence pour
certaines bibliothèques afin de permettre
de lier ces bibliothèques, sous cer taines
conditions, à des programmes non libres.
Quand un programme est lié avec une
bibliothèque, que ce soit statiquement ou
avec une bibliothèque partagée, la
combinaison des deux constitue, en ter me s
légaux, un ouvrage combiné, un dérivé de l a
bibliothèque originale. Il s’ensuit que la
Licence Générale Publique ordinaire ne
permet une telle liaison que si l’entière
combin a i so n r e m pl it ses critère s et
conditions de liberté. La Licence Générale
Publique Limitée permet de desserrer les
critères permettant de lier d’autres codes
avec la bibliothèque.
Nous appelons cette licence la Licence
Générale Publique “Limitée” ca r elle offre
en fait une protection plus limitée de la
liberté de l’u t i lisateur que celle o fferte par la
Licence Générale Publique ordinaire. Elle
offre aux autres développeurs de logiciels
libres un avantage plus limité face aux
programmes concurrents non libres. Ces
désavantages sont la raison pour laquelle
nous utilisons la Licence Générale
Publique ordinaire pour de nombreuses
bibliothèques. Cepe ndant la licence limitée
offre des avantages dans certaines
circonstances spéciales.
Par exemple, en de rares occasions, il peut
exister le besoin pa rticulier d’encourager
l’utilisation la pl us large possible d’une
certaine bibliothèque , afin qu’elle devienne
un standard de facto. Pour arriver à cette
fin, des programmes non libres doivent
pouvoir être aut o risé s à uti l iser la
Bibliothèque. Un cas plus fréquent est
qu’une bibliothèque libre effectue les
mêmes tâches que des bibliothèques non
libres largement utilisées. Dans ce cas, il
n’y a pas grand c h os e à gagn e r à l i mit e r la
bibliothèque libre aux seuls logiciels libres,
aussi nous utilisons la Licence Générale
Publique Limitée.
Dans d’ a ut r e s ca s, l’autorisa t io n d ’ u t il i s e r
une bibliothèque particulière dans des
programmes non libres permet à un plus
grand nombre de personnes d’utiliser un
corpus très large de log iciels libres. Par
exemple, l’autorisation d’utiliser la
Bibliothè q ue C GNU dans de s pr o gr a mme s
non libres p ermet à plus de personnes
d’utiliser le système d’explo i ta tion GNU
tout entier, de même que sa variante, le
système d’exploitation GNU/ Linux.
Bien que la Licence Générale Publique
Limitée semble limiter la protection de la
liberté de l’utilisat eur, elle assure que
l’utilisateur d’un pro gramme lié avec la
Bibliothèque dispose de la liberté et du
choix d’exécuter ce programme en utilisant
une version modifiée de la Bibliothèque.
Les termes exacts et les conditions de
copie, distribution et modifica tion sont les
suivants. Accordez une attention toute
particulière au x diff é rences en t re un
“ouvrage basé sur la Bibliothèque” et un
“ouvrage utilisant la Bibliothèque”. Le
premier contient un code dérivé de la
Bibliothèque, tandis que le second doit être
combiné avec la Biblio thèque afin de
pouvoir être exécuté.
CONDITIONS DE COPIE,
DISTRIBUTION ET
MODIFICATION DE LA LICENCE
PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE
GNU
0. Cet Accord de Licence s’applique à
toute bibliothèqu e l ogicielle ou tout
programme contenant une notice
placée par l e titulaire de la rése rvation
de droits (copyright) ou toute autre
partie autorisée indiquant que ce
logiciel peut être distribué suivant les
termes de cette Licence Générale
Publique Limitée (appelée ci-dessous
“cette Licence”). Chaque
concessionaire sera désigné p a r “vous”.
Une “bibliothèque” sig nifie une
collec t i on d e f onctions logi ci e l le s et/ou
de données préparées de façon à être
liée facilement à des programmes
applicatifs (u ti li san t tou t ou pa rt i e de
ces fonctions et données) afin de
former des exécutables.
La “Bibliothèque”, ci-dessous, se r éfère
à toute bibliothèque logicielle ou
ouvrage qui a été distribué suivant ces
termes. Un “o uvrage basé sur la
Bibliothèque” sign ifie soit la
Bibliothèque soit un ouvrage dérivé
pouvant être so u mis a u x loi s de
propriété intellec t u elle : c’est-àdire un
ouvrage contenant la Bibliothèque ou
une portion de celle-ci, soit en copie
conforme, soit avec des modificatio ns
et/ou traduite directement dans un
autre langage. (Ci-après, le terme
“modification” impl ique, sans s’y
réduire, le terme traduction.)
“Le code source” d’un ouvrage désigne
la forme favorite pour travailler à d es
modifications de cet ouvrage. Pour une
bibliothèque, l e c ode source intégral
désigne la totalité du code sour ce de la
totalité des modules qu’i l contient, ainsi
que les éventuels fichiers de définition
des interfaces qui y sont associés et les
scripts utilisés pour contrô ler la
compilation et l’installation de l a
Bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la
distribution et la m o dification ne sont
pas couvertes par la présente Li cence ;
elles sont hors de son champ
d’application. L’action d’exécuter un
programme utilisant la Bibliothèque
n’est pas restrei n te et l e s ré su lt at s
produits par un tel programme ne sont
couverts que si leur contenu constitue
un ouvrage basé sur la Bibliothèque
(indépendamment de l’utilisation de la
Bibliothèque dans un outil ut ilisé pour
l’écrire). Que ce soit ou non le cas
dépend de ce que r é a lise la
Bibliothèque, et de ce que fait le
programme utilisant la Bibliothèque.
1. Vous pouvez copier et d i stribuer des
copies à l’identique du code source
complet de la Bibliothèque tel que vous
l’avez reçu, sur n’importe quel support,
à condition que vous apposiez sur
chaque copie, de manière ad hoc et
parfaiteme n t vis i bl e , l ’ avis de droit
d’auteur adéquat et une exonération de
garantie ; que vous gardiez intacts t ous
les avis faisant référe nce à la présente
Licence et à l’absence de toute garantie
; et que vous fournissiez un exemplaire
de la présente Licence en même temps
que la Bibliothèqu e.
Vous pouvez fai re payer l’acte physiqu e
de transmission d’une copie, et vous
pouvez, à votre discrétion, proposer une
garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier v o tre copie ou des
copies de la Bi bli o th èqu e o u n’i m porte
quelle partie de celui-ci, créa nt ainsi un
ouvrage fondé sur la Bibliothèque, et
copier et distribuer de telles
modifications ou ouvrage selon l es
termes de l’Article 1 ci-dessus, à
condition de vous conformer également
à chacu n e d e s o b l i ga t i o n s su ivantes :
a) L’ouvrage modifié doit être lui-même
une bibliothèque logi cielle.
b) V ous devez assurer que les fichiers
modifiés comportent des notices
évidentes, établissant que vous avez
changé les fichiers, et la date de ces
changements.
c) Vous devez assurer que l’ensembl e
de l’ouvrage pourra être licencié sa n s
frais à toute tierce pa r ti e suivant les
termes de cette Licence.
d) S i une facilité dans a bibliothèque
modifiée fait référence à une fonction
ou à une table de données à fournir
par une application utilisant la
facilité, autre qu’un argument passé
quand la facilité est invoquée , alors
vous devez faire un effort en toute
bonne foi pour vous assurer que,
dans l’éventualité où une applica tion
ne fournirait pas une telle fonctio n ou
table, la facilité restera opérationnelle
et effectuera une partie quelconque
de sa finalité de façon sensée. (Par
exemple, une fonction dans une
bibliothèque serv ant à calculer des
racines carrées a une finalité qui est
parfaitement déf i nie
indépendamment de l’application.
Par conséquent, la Sous-section 2d
requiert que toute fonction fournie
par l’application ou ta ble utilisée par
cette fonction doit être optionnelle : si
l’application n’en fournit pas, la
fonctio n ra ci n e c a rré e d o it e n c o re
pouvoir ca lculer des racine s ca rr é e s .)
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage
modifié pris comme un tout. Si des
éléments identifiables de cet ouvrage
ne sont pas fondés sur la Bibliothèque
et peuvent raisonnablement être
considérés comme des ouvrages
indépendants distincts en eux mêmes,
alors la présente Licence et ses
conditions ne s’appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en
tant qu’ouvrages distincts. Mais
lorsque vous distribuez ces mêmes
éléments comme partie d’un tout,
lequel constitue un ouvrage fondé sur la
Bibliothèque, la di stribution de ce tout
doi
t être soumise aux conditions de la
présente Licence, et
les autorisations
qu’elle octroie aux autres
concessionnaires s’étendent à
l’ensemble de l’ouvrage et par
conséquent à chaque et toute partie
indiff é reme nt de qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent
article n’est pas de revendiquer des
droits ou de contester vos droits sur un
ouvrage entièrement écrit par vous ; son
objet est plutôt d’exercer le droit de
contrôle r l a d i str i bu t io n d’o u vr age s
dérivés ou d’ouvrages collectifs fond és
sur la Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la
Bibliothèque avec un autre ouvrage qui
n’est pas fondé sur la Bibliothèque (ou
un ouvrage fondé sur la Bibliothèque)
sur une parti tion d’un espace de
stockage ou un support de di stribution
ne place pas cet autre ouvrage dans le
champ d’appl ication de la présente
Licence.
3. Vous pouvez cho isir d’appliquer les
termes de la Licence Générale Publique
GNU ordinaire au lieu de ceux de cette
Licence à une copie donnée de cette
Bibliothèque. Pour le faire, v ous devez
modifier les notic es qui se réfèrent à
cette Licence, de sorte qu’elles se
réfèrent plutôt à la Licence Générale
Publique GNU version 2, au lieu de cette
Licence. (Si une version officielle plus
récente que la version 2 de la Licence
Générale Publique GNU ordinaire a été
publiée, alors vous pouvez spécifier
plutôt cette version si vous le
souhaitez.) N’effectuez aucun autre
changement à ces notices.
Dès que ce changement a été fait dans
une copie donnée, il est irréversible
pour cette copie et donc la Licence
Générale Publique GNU ordinaire
s’appliquera à toutes les c opies
suivantes et à tous travaux dérivés
effectués à partir de cette copie. Cette
option est utile quand vous souhaitez
copier une partie du code de la
Bibliothèque en un programme qui
n’est pas une bibliothèque.
4. Vous pouvez co pier et distribue r la
Bibliothèque (ou une portion ou un
dérivé de celle-ci, suivant les termes de
la Section 2) sous forme de code objet
ou exécutable suivant les termes des
Sections 1 et 2 ci-dessus, pourvu que
vous l’accompagniez du code source
corresponda n t so us f orme l i sib le par
une machine, qui doit êtr e distribué
suivant les termes des sections 1 et 2 ci-
dessus sur un support utili sé
habituellement pour l’échange de
logiciels.
Si la di st r ibution du code ob j e t s e f a it e n
offrant l’accès à la copie depuis un
emplacement désigné, alors une offre
d’accès équivalente pour copier le code
source depuis le même emplacement
satisfait à l’obligation de distr ibuer le
code source, même si des parties
tierces ne sont pas obligées de copier
simultanément le code source en
même temps que le code objet.
5. Un programme qui ne contient aucun
dérivé d’une quelconque parti e de la
Bibliothèque, mais est conçu pour
travailler avec la Bibliothèque en étant
compilé ou lié avec cette Bibliothèque,
est appelé un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. Un tel touvrage , pris
isolément, n’est pas un ouvrage dérivé
de la Bibliothèque et tombe par
conséquent hors du champ
d’application de cette Licence.
Cependant, la liai son avec la
Bibliothèque d’un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque” crée un exécutable qui
est un dérivé de la Bibliothèque (car il
contient des parties de la Bibli othèque),
plutôt qu’un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. L’exécutable est par
conséquent couvert par cette Licence.
La Section 6 établit les termes de
distribu t io n de te l s e xéc u tab le s.
Quand un “ouvrage util isant la
Bibliothèque” utilise des élémen ts d ’un
fichier d’en-tête faisant partie de la
Bibliothèque, le code objet de cet
ouvrage peut être un ouvrage dérivé de
la Bibliothèque même si son c ode
source ne l’est pas. Cette définition
prendra son sens tout particulièrement
si l’ouvrage peut être lié sans l a
Bibliothèque ou si l’ouvrag e e st lui-
même une bibliothèque. Les
délimitations de ce cas ne sont pas
définies de façon précise par la loi.
Si un tel fichier objet uti lise uniquement
des paramètres n uméri q ues, d e s
schémas et accesseurs de structures
de données, des pet ites macros et des
petites fonctions en ligne (dix lign e s de
source ou moins en longueur), alors
l’utilisation du fichier obje t est non
restreinte, indépendam ment du fait que
cela constitue légalement un ouvrage
dérivé. (Les règles de la Section 6
s’appliqueront tout de même aux
exécutables contenant ce code objet
plus des porti ons de la Bibliothèque.)
Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de
la Bibliothèque, vous pouvez distribuer
le code objet pour cet ouvrage su ivant
les termes de la Section 6. Les règles de
la section 6 s’appliquent alors à tout
exécutable contenant cet ouvrage, que
ce dernier soit ou ne soit pa s lié
directement avec la Bibliothèque elle-
même.
6. Par exception aux Sections ci-dessus,
vous pouvez aussi combiner ou lier un
“ouvrage utilisant la B ibliothèque” avec
la Bibliothèque pour produire un
ouvrage contenant des portions de la
Bibliothèque et distribuer cet ouvrage
suivant les termes de votre choix,
pourvu que ces termes permettent la
modif
ication de l’ouvrage pour les
besoins propres du cl ient et l’ingénierie
inverse permettant le déboguage de
telles modifications.
Vous devez donner une notice explicite
et évidente avec chaque copie de
l’ouvrage montrant que la Bibliothèque
est utilisée dans celui-ci et que la
Bibliothèque est couverte par cette