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Licence. Vous devez fournir une copie
de cette Licence. Si l’ouvrage lors de
son exécution affiche des notices de
droits et propriétés
devez inclure la notice pour la
Bibliothèque parmi cell
qu’une référence adressée à
l’utilisateur vers une copie de ce
Licence. Vous devez aussi effectuer
l’une
a)
source complet correspondant,
lisible par une machi
Bibliothèque incluant tout
changement quelconque effectué
dans l’ouvrage (qui doit être d
suivant les Sections 1 et 2 ci-d
et, si l’ouvrage est un exécutable lié à
la Bibliothèque, fournir la
“l’ouvrage utilisant la Bi
lisible par une
de code objet et/ou source, de sorte
que l’utilisateur pui
Bibliothèque et la relier pour produire
un exécutable modifié contenant la
Bibliothèque modifiée. (Il est admis
que l’utilisateur qui
contenu de fichiers de définitio
la Bibliothèque ne sera pas
nécessairement capable de
recompiler l’appl
les définitions modifiées.)
b)
bibliothèque partagée pour le lien à la
Bibliothèque. Un mécanisme
approprié est celui qui (1) utilise à
l’exécution une copie de la
Bibliothèque déjà présente sur le
système de l’ordi
l’utilisateur, plutôt que de co
fonctions de bibliothèque dans
l’exécutable et (2) fonctionnera
correctement avec une version
modifiée de la B
l’utilisateur en installe une, ta
la version modifiée est compatible au
niveau de l’interface avec la v
avec laquelle l’ouvrage a été réalisé.
c)
écrite, valide
de donner au même utilisateur les
éléments spécifiés dans la Sous-
section 6a, ci-dessus, contre un
paiement n’excédant pas le coût
requis pour effectuer cette
distribution.
d)
en offrant l’accès à une copie depuis
un emplacement désigné, offrir un
accès équivalent depuis le même
emplacement pour copier les
éléments spécifiés ci-dessus.
e)
une copie de ces éléments ou que
vous en avez déjà envoyé une copie à
cet utilisateur.
Pour un exécutable, la forme requise de
“l’ouvrage utilisant la Bibliothè
inclure toutes les données et
programmes utilitaires nécessaires
permettant de repr
partir de ce
exception, les éléments à distribuer
n’ont pas besoin d’inclure tout ce qui
est normalement distribué (que ce soit
sous forme source ou binaire) avec les
composants majeurs (compilateur,
noyau, et autres composants similaires)
du système d’exploitation sur lequel
l’exécutable tourne, à moins que ce
composant lui-même n’accompagne
l’exécutable.
Il peut arriver que ces conditions
nécessaires contredisent les
restrictions de licence d’autres
bibliothèqu
n’accompagnent pas normalement le
système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie que vous ne
pouvez pas les utiliser en même temps
que la Bibliothèque dans un exécutable
que vous distribuez.
7. Vous pouvez placer
bibliothèque, qui sont un ouvrage basé
sur la Bibliothèque, côte à côte dans
une unique bibliothèque avec d’autres
facilités de bibliothèque non couvertes
par cette Licence et distribuer une
bibliothèque combinée, pourvu que la
distribu
sur la Bibliothèque et des autres
facilités de bibliothèque soit autrement
permise, et pourvu que vous effectuiez
chacune des deux tâches suivantes :
a)
combinée avec une copie du même
ouvrage basé sur la Bibliothèque, non
combinée avec d’autres facilités de
bibliothèque. C
suivant les termes des Sections ci-
dessus.
b)
bibliothèque combinée, du f
qu’une partie de celle-ci est un
ouvrage basé sur la Bibliothèque, et
expliquer où trouver la forme non
combinée coexistante du même
ouvrage.
8. Vous ne pouvez pa
concéder en souslicence, lier ou
distribuer la Bibliothèque, autrement
que de la façon décrite expressément
par cette Licence. Toute tentative de
copier, modifier, concéder en sous-
licence, lier ou distribuer la
Bibliothèque d’une autre manière est
réputée non valable, et met
immédiatement fin à vos droits au titre
de la présente Licence. Toutefois, les
tiers ayant reçu de vous des copi
des droits, au ti
Licence ne verront pas leurs
autorisations résiliées auss
que lesdits tiers se conforment
pleinement à elle.
9. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la
présente Licence étant donné que vous
ne l’avez pas signée. Cependant, rien
d’autre ne vous accorde l’autori
de
modifier ou distri
Bibliothèque ou les ouvrages fondés sur
lui. Ces actions sont i
si vous n’acceptez pas la présente
Licence. En conséquence, en modifiant
ou distribuant la Bibliothèque (ou un
ouvrage quelconque fondé sur la
Bibliothèque), vous signifiez votre
acceptation de la présente Licence, et
de toutes ses conditions concernant la
copie, la distrib
de la Bibliothèque ou de
fondés sur lu
10. Chaq
Bibliothèque (ou n’importe quel
ouvrage fondé sur la Bibliothèque), une
licence est automatiquement concédée
au destinataire par le concédant
original de la licen
copier, distribuer, lier ou modifier la
Bibliothèque, sous réserve des
présentes conditions. Vous ne pouvez
imposer une quelconque limitation
supplémentair
octroyés au titre des présentes au
destinataire. Vous n’avez p
responsabilité d’im
la présente Licence à des tiers.
11. Si, par suite d’une déc
d’une allégation d’infraction d’un b
ou pour toute autre raison (non limitée
aux problèmes de brevets), des
conditions vous sont imposées (que ce
soit par une ordonnance de justice, une
transaction amiable ou contrac
toute autre raison) qui contredisent les
conditions de cette Licence, elles ne
vous dégage
cette Licence. Si vous ne pouvez pas
distribuer
simultanément vos obligations au titre
de la présente Licence et toute autre
obligation per
que vous ne pouvez pas du tout
distribuer la Bibliothèque. Par exemple,
si une licence de brevet ne permettait
pas une redistribution sans redevance
de la Bibliothèque par tous ce
reçoivent une copie directement ou
indirectement par votre intermédiaire,
alors la seule façon pour vous de
satisfaire à la
et à la présente Licence serait de vous
abstenir totalement de toute
distribut
partie quelconque de cet article est
tenue pour nulle ou inopposable dans
une circonstanc
quelconque, l’intention est que le reste
de l’article s’applique.
La totalité de la section s’a
dans tou
Cet article n’a pas pour but de vous
induire à transgresser un quelconque
brevet ou d’autres revendications à un
droit de pro
validité de la
revendications ; cet article a pour seul
objectif de protége
système de d
qui est mis en oeuvre p
des licences publiqu
personnes ont fait de généreuses
contributions au large spectre de
logiciels distribués pa
se fiant à l’app
système ; il appartient
donateur de décide
distribuer du
d’un quelconque autre système, et un
concessionnaire ne peut imposer ce
choix.
Cet article a pour but de rendre
totalem
être une conséquence du reste de la
présente Licence.
12. Si la distribution et/
Bibliothèque sont limitées dans
certains pay
brevets ou par des interfaces soumises
au droit d’auteur, le titulaire original des
droits d’
Bibliothèque par la présente Licence
peut ajouter une limitation
géographique
qui exclue ces pays, afin que la
distribution soit permise seulement
dans ou entre les pays qui ne sont pas
ainsi exclus. Dans ce cas, la présente
Licence incorpore la limitation comme
si elle était écrite dans le corps de la
présente Licence.
13. La Free Software Foundation peut, de
temps à autre, publier
révisées et/ou nouvelles de la Licence
Publique Générale Limitée. De telles
nouvelles version
présente versi
pourront différer dans le détail pour
prendre en compte de nouvelles
problématiques ou inquié
Chaque version possède un numéro de
version la distinguant. Si la
Bibliothèque précise le numéro de
version de la présente Licence qui s’y
applique et “une ve
quelconque”, vous avez le choix de
suivre les condi
version ou de toute autre version
ultérieure publiée par la Free Software
Foundation. Si la Bibliothèque ne
spécifie aucun numéro de version de la
présente Licence, vous pouvez choisir
une version quelconque publiée par la
Free Software Foundation à quelque
moment que ce soit.
14. Si vous souhaitez incorporer des parties
de la Bibliothèque dans d
programmes libres dont les conditio
de distribution sont différentes, écrivez
à l’auteur pour lui en demander
l’autorisation. Pour les logici
Free Software Foundation est titulaire
des droits
Software Foundation ; nous faisons
parfois des exceptions da
Notre décision sera guidée par
double ob
libre de tous les dérivés de no
l
ibres et de promouvoir
le partage et la
réutilisation des logiciel
ABSENCE DE GARANTIE
15. COMME LA LICENCE DE LA
BIBLIOTHÈQUE EST CONCÉDÉ
TITRE GRATUI
NE S’APPLIQUE À LA BIBLIOTHÈQUE,
DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR
LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ÉCRITE
DU DROIT D’
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA
BIBLIOTHÈQUE “EN L’ÉTAT
AUCUNE GARANTIE DE
NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU
IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y
ÊTRE LIMITÉ,
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET
DE CONFORMITÉ À UNE UTI
PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA
TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA
QUALITÉ ET AUX PERFORMANCES DE
LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA
BIBLIOTHÈQUE SE RÉVÉLAIT
DÉFECTUEUSE, LE COÛT
L’ENTRET
DES CORRECTIONS NÉCESSAI
VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT.
16. EN AUCUN CAS, S
LOI APPLICABLE OU UNE
CONVENTION ÉCRITE L’EXIGE, U
TITULAIRE
QU’IL SOIT, OU TOUTE PARTIE QUI
POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTR
COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
POURRAIT ÊTRE TENU POUR
RESPONSABLE À VOTRE ÉGAR
DOMMAGES, INCLUANT LES
DOMMAGES GÉNÉRIQUES,
SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU
CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE
L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ
D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ,
LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT
QUE DES DONNÉES SOIENT
RENDUES IMPRÉCISES, OU LES
PERTES É
PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LA
BIBLIOTHÈQUE ÉCHOUE À
INTEROPÉRER A
LOGICIEL, QUEL QU’IL SOIT) MÊME SI
LE DIT TITULAI
OU LA PARTIE CONCERNÉE
AVERTI D
DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces
conditions à vos nouve
Bibliothèques
Si vous développez une nouvelle
bibliothèque et voulez qu’elle soit le plus
possible utilis
recommandons d’en fa
que chacun peut redistribuer et changer.
Vous pouvez le faire en permettant la
redistribution suiva
éventuellement les termes de la Licence
Générale Publique ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les
notices suivantes à la biblio
sûr est de les ajouter au début de chaque
fichier source pour véhicu
efficacement possible l’absence de toute
garantie ; chaque fichier d
contenir au moins la
une indication de l’endroit où se trouve
l’avis co
<Une ligne donnant le nom de la
bibliothèque et une courte idée de ce
qu’elle fait.>
Copyright © <an
l’auteur>
Cette bibliothèque est un logiciel libre ;
vous pouvez la redistribuer et/ou la
au titre des clauses de la Licence Publiq
Générale GNU, telle que pub
Software Foundation ; soit la version 2.1 de
la Licence, ou (à votre discrétion) une
version ultérieure quelconque.
Cette bibliothèque est distribuée dans
l’espoir qu’elle sera utile, mais SANS
AUCUNE GARANTIE ; sans même une
garantie implicite
ou DE CONFORMITÉ À UNE UTILISATION
PARTICULIÈRE. Voir
Générale GNU Limitée pour plus de détails
Vous devriez avoir reçu un exempl
Licence Publique Générale GNU Limitée
avec cette bibliothèque ; si ce n’est pas le
cas, écrivez à la Free Software Foundation
Inc., 51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston,
MA 02110-1301, USA.
Ajoutez aussi des informatio
manière de vous contacter par courrier
électronique et courrier postal.
Vous devriez aussi obtenir de vo
employeur (si vous travaillez en tant que
développeur) ou de votre école, si c’est le
cas, qu’il (ou elle) signe une “renonciation
aux droits d’auteur”concernant la
bibliothèque, si nécessaire. Voici un
exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente
renoncer à toute prétention sur les
droits d’auteur d
’Frob’(une bibli
déplier les co
Random Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1990
Ty Coon, Président du Vice
Voilà tout ce
Ni les te
distribution des versions mises à
disposition dans le publ
code ne doive
ce code ne peut pas simplement
et mis sous une autre licence de
distribution [y compris
GNU].
