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Annexe 97
Fr
Annexe
10
Avis relatif à
la licence du
logiciel
Nous fournissons à titre de
référence des traductions
des licences des logiciels
utilisés dans cet appareil. Ces
traductions ne sont pas des
textes officiels. Le texte original
(en anglais) se trouve sur la
feuille volante.
curl
AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION
Copyright © 1996 - 2007, Daniel Stenberg,
<daniel@haxx.se>. Tous droits réservés.
Le présent document autorise à utiliser,
copier, modifier et distribuer ce logiciel sans
restriction à titre gratuit ou non à condition
que l’avis de copyright et autorisation
susmentionné apparaisse sur toutes les
copies.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS S’Y
LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN
USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION
DES DROITS DE TIERCES PARTIES. LES
AUTEURS OU DÉTENTEURS DU COPYRIGHT
NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE
TENUS RESPONSABLES DE TOUTE
RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUE CE SOIT
DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE
NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION
PRÉJUDICIABLE, DÛ OU LIÉ À L’UTILISATION
OU AUX PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
Sous réserve des dispositions du présent avis,
le nom d’un détenteur du copyright ne doit
pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir
la vente, l’utilisation ou toute autre activité
liée au Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable dudit détenteur.
expat
Copyright (c) 1998, 1999, 2000 Thai Open
Source Software Center Ltd
Le présent document autorise toute personne
obtenant une copie de ce logiciel et des
scripts associés (le "Logiciel") à négocier le
Logiciel sans restriction, et en particulier à
utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,
distribuer, accorder sous licence et/ou vendre
des copies de ce Logiciel sans restriction, et
permet à toute personne à laquelle le Logiciel
est fourni de le faire à condition que les
mentions suivantes soient incluses :
L’avis de copyright et l’avis d’autorisation
susmentionnés doivent apparaître sur toutes
les copies ou parties substantielles du
Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE
CELA NE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-
VIOLATION DES DROITS DE TIERCES
PARTIES.
LES AUTEURS OU DÉTENTEURS DU
COPYRIGHT NE SAURAIENT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE
RÉCLAMATION OU DOMMAGE, QUE CE SOIT
DANS LE CADRE D’UN CONTRAT, D’UNE
NÉGLIGENCE OU D’UNE AUTRE ACTION
PRÉJUDICIABLE, DÛ OU LIÉ À L’UTILISATION
OU AUX PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
freetype
Ce logiciel est partiellement basé sur la
bibliothèque Freetype. Voir http://www.
freetype.org pour plus d’informations.
Composants internationaux
pour Unicode
Licence ICU - ICU 1.8.1 et ultérieure
AVIS DE COPYRIGHT ET AUTORISATION
Copyright (c) 1995-2010 International
Business Machines Corporation et autres
Tous droits réservés.
Le présent document autorise toute personne
obtenant une copie de ce logiciel et des
scripts associés (le "Logiciel") à négocier le
Logiciel sans restriction, et en particulier à
utiliser, copier, modifier, fusionner, publier,
distribuer et/ou vendre des copies de ce
Logiciel sans restriction, et permet à toute
personne à laquelle le Logiciel est fourni de le
faire à condition que l’(les) avis de copyright
ci-dessus et que le présent avis d’autorisation
figurent dans toutes les copies du Logiciel et
que l’(les) avis de copyright susmentionné(s)
ainsi que la présente autorisation
apparaissent dans la documentation annexe.
LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" SANS
GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS QUE
CELA NE SOIT LIMITATIF, LES GARANTIES
DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION
À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-
VIOLATION DES DROITS DE TIERCES
PARTIES. LE OU LES DÉTENTEURS DU
COPYRIGHT MENTIONNÉS DANS CET AVIS
NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS
RESPONSABLES DE TOUTE RÉCLAMATION
OU DOMMAGE INDIRECT OU CONSÉCUTIF
OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE LIÉ À LA
PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE
BÉNÉFICES, QUE CE SOIT DANS LE CADRE
D’UN CONTRAT, D’UNE NÉGLIGENCE OU
D’UNE AUTRE ACTION PRÉJUDICIABLE,
DUS OU LIÉS À L’UTILISATION OU AUX
PERFORMANCES DE CE LOGICIEL.
Sous réserve des dispositions du présent avis,
le nom d’un détenteur du copyright ne doit
pas être utilisé pour annoncer ou promouvoir
la vente, l’utilisation ou toute autre activité
liée au Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable dudit détenteur.
jpeg
Ce logiciel est partiellement basé sur les
travaux de l’Independent JPEG Group.
openssl
L’OpenSSL Toolkit demeure sous double
licence, c’est-à-dire que les conditions de
la Licence Open SSL et la licence originale
SSLeay s’appliquent au Toolkit.
Voir ci-dessous les textes de la licence. Les
deux licences sont des licences Open Source
de style BSD. Pour tout problème de licence
lié à OpenSSL, veuillez contacter openssl-
core@openssl.org.
Licence OpenSSL
Copyright (c) 1998-2008 Le Projet OpenSSL.
Tous droits réservés.
La redistribution et l’emploi sous formes
source et binaire, avec ou sans modification,
sont autorisés à condition que :
1. La redistribution du code source retienne
l’avis de copyright ci-dessus, la liste des
conditions et l’avis de non-responsabilité
suivant.
2. Les redistributions sous forme binaire
reproduisent l’avis de copyright ci-
dessus, la liste des conditions et l’avis
de non-responsabilité suivant dans la
documentation et/ou les matériaux qui
accompagnent la distribution.
3. Tous les matériaux de promotion
mentionnant les caractéristiques ou
l’emploi de ce logiciel doivent reproduire
l’avis suivant :
"Ce produit comprend un logiciel
développé par le Projet OpenSSL à utiliser
dans OpenSSL Toolkit. (http:/ /www.
openssl.org/)"
4. L’utilisation des noms "OpenSSL Toolkit" et
"OpenSSL Project" à des fins de promotion
ou de valorisation de produits dérivés de
ce logiciel est interdite sans autorisation
écrite préalable. Pour toute autorisation
écrite, veuillez contacter openssl-core@
openssl.org.
5. Les produits dérivés de ce logiciel ne
doivent pas être appelés "OpenSSL" et
"OpenSSL" ne doit pas figurer dans leurs
noms sans autorisation préalable de
l’OpenSSL Project.
6. Les redistributions sous quelque forme
que ce soit doivent reproduire l’avis
suivant :
"Ce produit comprend un logiciel
développé par le Projet OpenSSL à utiliser
dans OpenSSL Toolkit (http:// www.
openssl.org/)".
CE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT" PAR
OpenSSL PROJECT QUI NE DONNE AUCUNE
GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CELA NE
SOIT LIMITATIF, QUANT À SA QUALITE
MARCHANDE OU À SON ADEQUATION À UN
BUT PARTICULIER. L’OpenSSL PROJECT OU
SES PARTENAIRES NE POURRONT ÊTRE EN
AUCUN CAS TENUS POUR RESPONSABLES
DES PRÉJUDICES DIRECTS, INDIRECTS,
SPÉCIAUX, INCIDENTS OU PUNITIFS
(NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CELA NE
SOIT LIMITATIF, DES PRÉJUDICES LIÉS A
L’ACHAT DE PRODUITS OU DE SERVICES
DE REMPLACEMENT, A UNE PERTE
D’UTILISATION, UNE PERTE DES DONNÉES
OU AUX INTERRUPTIONS D’ACTIVITÉ)
QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET QU’ILS
SOIENT LIÉS À UNE RESPONSABILITE,
UNE ACTION CONTRACTUELLE, DE
RESPONSABILITÉ DIRECTE OU EXTRA-
CONTRACTUELLE (Y COMPRIS POUR
NÉGLIGENCE OU AUTRE), EN RELATION
AVEC TOUTE UTILISATION DU PRÉSENT
LOGICIEL, ET CE, INDÉPENDAMMENT DU
CARACTÈRE PRÉVISIBLE OU NON DE CES
PRÉJUDICES.
Ce produit comprend un logiciel
cryptographique écrit par Eric Young (eay@
cryptsoft.com). Ce produit comprend un
logiciel écrit par Tim Hudson (tjh@cryptsoft.
com).
Licence SSLeay originale
Copyright (C) 1995-1998 Eric Young (eay@
cryptsoft.com) Tous droits réservés.
Ce prologiciel est une implantation SSL écrite
par Eric Young (eay@cryptsoft.com).
L’écriture de l’implantation se conforme à
Netscapes SSL.
Cette bibliothèque est un logiciel libre qui
peut être utilisé à titre commercial ou non
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