80 Annexe
Annexe
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des paramètres numériques, des schémas
et accesseurs de structures de données,
des petites macros et des petites fonctions
en ligne (dix lignes de source ou moins
en longueur), alors l’utilisation du chier
objet est non restreinte, indépendamment
du fait que cela constitue légalement un
ouvrage dérivé. (Les règles de la Section
6 s’appliqueront tout de même aux
exécutables contenant ce code objet plus
des portions de la Bibliothèque.)
Autrement, si l’
la Bibliothèque, vous pouvez distribuer
le code objet pour cet ouvrage suivant
les termes de la Section 6. Les règles
de la section 6 s’appliquent alors à tout
exécutable contenant cet ouvrage, que ce
dernier soit ou ne soit pas lié directement
avec la Bibliothèque elle-même.
6. Par ex
vous pouvez aussi combiner ou lier un
“
Bibliothèque pour produire un ouvrage
contenant des portions de la Bibliothèque
et distribuer cet ouvrage suivant les
termes de votre choix, pourvu que ces
termes permettent la modication de
l’
client et l’ingénierie inverse permettant le
déboguage de telles modications.
Vous devez donner une notice explicite et
évidente avec chaque copie de l’
montrant que la Bibliothèque est utilisée
dans celui-ci et que la Bibliothèque est
couverte par cette Licence. V
fournir une copie de cette Licence. Si
l’
des notices de droits et propriétés
intellectuelles, vous devez inclure la notice
pour la Bibliothèque parmi cellesci, ainsi
qu’une réf
vers une copie de ce
aussi eectuer l’une des tâches suivantes :
a) Accompagner l’
source complet correspondant,
lisible par une machine, pour
la Bibliothèque incluant tout
changement quelconque eectué
dans l’
suivant les Sections 1 et 2 ci-dessus) ;
et, si l’
la Bibliothèque, fournir la totalité de
“l’
lisible par une machine, sous forme
de code objet et/ou source, de sorte
que l’utilisateur puisse modier
la Bibliothèque et la relier pour
produire un exécutable modié
contenant la Bibliothèque modiée.
(Il est admis que l’utilisateur qui
change le contenu de chiers de
dénition dans la Bibliothèque ne
sera pas nécessairement capable de
recompiler l’application pour utiliser
les dénitions modiées.)
b) Utiliser un mécanisme approprié de
bibliothèque partagée pour le lien
à la Bibliothèque. Un mécanisme
approprié est celui qui (1) utilise
à l’
Bibliothèque déjà présente sur le
système de l’
plutôt que de copier les fonctions de
bibliothèque dans l’
fonctionnera correctement avec une
version modiée de la Bibliothèque,
si l’utilisateur en installe une, tant que
la version modiée est compatible au
niveau de l’interface avec la version
avec laquelle l’
c) Accompagner l’
ore écrite, valide pour au moins
trois ans, de donner au même
utilisateur les éléments spéciés
dans la Sous-section 6a, ci-dessus,
contre un paiement n
le coût requis pour eectuer cette
distribution.
d) Si la distribution de l’ouvrage est
faite en orant l’accès à une copie
depuis un emplacement désigné,
orir un accès équivalent depuis le
même emplacement pour copier les
éléments spéciés cidessus.
e) V
copie de ces éléments ou que vous
en avez déjà envoyé une copie à cet
utilisateur
Pour un exécutable
“l’
inclure toutes les données et programmes
utilitaires nécessaires permettant de
reproduire l’
ci. Cependant, par exception, les éléments
à distribuer n’
ce qui est normalement distribué (que ce
soit sous forme source ou binaire) avec les
composants majeurs (compilateur
et autres c
d’
tourne, à moins que ce composant lui-
même n’
Il peut arriver que ces conditions
nécessaires contredisent les restrictions de
licence d’autres bibliothèques propriétaires
qui n’
le système d’
contradiction signie que vous ne pouvez
pas les utiliser en même temps que la
Bibliothèque dans un exécutable que vous
distribuez.
7. Vous pouv
bibliothèque, qui sont un ouvrage basé
sur la Bibliothèque, côte à côte dans
une unique bibliothèque avec d’autres
facilités de bibliothèque non couvertes
par cette Licence et distribuer une
bibliothèque combinée, pourvu que la
distribution séparée de l’
la Bibliothèque et des autres facilités de
bibliothèque soit autrement permise, et
pourvu que vous eectuiez chacune des
deux tâches suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque
combinée avec une copie du même
ouvrage basé sur la Bibliothèque, non
combinée avec d’autres facilités de
bibliothèque. Cela doit être distribué
suivant les termes des Sections ci-
dessus.
b) Donner une notice évidente avec la
bibliothèque combinée
partie de celle
basé sur la Bibliothèque, et expliquer
où trouver la forme non combinée
coexistante du même ouvrage.
8. Vous ne pouv
concéder en souslicence, lier ou distribuer
la Bibliothèque, autrement que de la
façon décrite expressément par cette
Licence.
modier, concéder en sous-licence
ou distribuer la Bibliothèque d’une autre
manière est réputée non valable, et met
immédiatement n à vos droits au titre de
la présente Licence.
reçu de vous des copies, ou des droits
titre de la présente Licence ne verront pas
leurs autorisations résiliées aussi longtemps
que lesdits tiers se conforment pleinement
à elle.
9. Vous n
présente Licence étant donné que vous
ne l’avez pas signée. Cependant, rien
d’autre ne vous accorde l’autorisation de
modier ou distribuer la Bibliothèque ou
les ouvrages fondés sur lui. Ces actions sont
interdites par la loi si vous n
la présente Licence. En conséquence, en
modiant ou distribuant la Bibliothèque
(ou un ouvrage quelconque fondé sur
la Bibliothèque), vous signiez votre
acceptation de la présente Licence, et de
toutes ses conditions concernant la copie,
la distribution ou la modication de la
Bibliothèque ou des ouvrages fondés sur
lui.
10. Chaque fois que vous r
Bibliothèque (ou n’
fondé sur la Bibliothèque), une licence
est automatiquement concédée au
destinataire par le concédant original de
la licence, l’autorisant à copier
lier ou modier la Bibliothèque, sous
réserve des présentes conditions.
ne pouvez imposer une quelconque
limitation supplémentaire à l’
des droits octroyés au titre des présent
au destinataire.
responsabilité d’imposer le r
présente Licence à des tiers.
11. Si, par suite d’une décision judiciaire ou
d’une allégation d’infraction d’un brevet
ou pour toute autre raison (non limitée
aux problèmes de brevets), des conditions
vous sont imposées (que ce soit par une
ordonnance de justice, une transaction
amiable ou contractuelle ou toute autre
raison) qui contredisent les conditions de
cette Licence, elles ne vous dégagent pas
des obligations de cette Licence. Si vous
ne pouvez pas distribuer de manière à
satisfaire simultanément vos obligations
au titre de la présente Licence et toute
autre obligation pertinente, alors il en
découle que vous ne pouvez pas du tout
distribuer la Bibliothèque. Par exemple
une licence de brevet ne permettait pas
une redistribution sans redevance de la
Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent
une copie directement ou indirectement
par votre intermédiaire, alors la seule
façon pour vous de satisfaire à la fois à la
licence du brevet et à la présente Licence
serait de vous abstenir totalement de
toute distribution de la Bibliothèque. Si
une partie quelconque de cet ar
tenue pour nulle ou inopposable dans
une circonstance particulière quelconque,
l’intention est que le rest
s’applique.
La totalité de la section s’appliquera
dans toutes les autres circonstances. C
article n’a pas pour but de vous induire
à transgresser un quelconque brevet
ou d’autres revendications à un droit de
propriété ou à contester la validité de la
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