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Fr
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Ci-dessous, le terme "Bibliothèque ra pp o r te à toute
bibliothèque ou œuvre logicir ibuée s
présents te rmes. Un " ravail fondé su r la Bibliot
signifie aussi
tr avail qui en est dé r ivé selon lar e tout
ouvr age re pr oduisant la Bib pa r tie de
cette der nièr e, à l’identique o
tr aduit dans uner e langue (la tr aduction est
considér ée co
Le "code source" d’un t r avail désigne la forme de cet
ouvr age sousp lus
aisées. Sont ainsi dérce
de tous les modulep osant une bibliothè
logicielle, der de définiti
associé, ainsi que les scri p ts utilp our effectuer la
compilation et l’i
Les activités autr espie, dist r ibution et
modificatp as couver tespa r la
présente
Li
cence et sortent de son cad r e. Rien ne r estr eint
l’utilisation
celle-cir tes que si leu r co
un tr avail fondé sur la Bibliothèque (i penda
du fait d’avoir été réalisé en utilis
Tout dép end de ce qupr ogr amme
qui y fait appel sont censés pr oduir e.
1. Vous pouvez co pie r et di ribue r des co p ies confor mes
et comp lètes durce de la Bibliothèque, tel que
Vous l’avez reçue, su r n’impo r te quel suppo r t, à
condition dplace r su r ch p ie un copy right
appr opr ié et une r est r iction de ga r an
tie, de n
e p as
modifier ou omr e toutes les spulatio r éfér ant à
la pr ésente Lir antie, et de
four nir avec toute cpie de la B
exemplai r e de la Licence.
Vous pouvez demande r une r étr ibution finanr e p our
la r éalisatip ie et dr ez libr e de pr op oser
une gar antie assurée pa r vos soins, m
finances.
2. Vous pouvez modifie r vot re c p ie ou vos cop ies
Bibliothèque oupa rtie de ceravail fondé
sur cette Bibliotpie r et distr ibuer ces
mo
difica
tions selon lermes de l’a rt
de Vous confr mer également aux co
:
a) Le tr avair ivé doit être lui-même une b
logicielle
b) Ar aux fichie r s modifiés l’indicatio r ès clai r e
des modifications effec
chaque changement.
c) Diribue r sous les termes de la pr ésente Licence
l’ensemble deréalisation, à tous, et sans f rais.
d) S
réfè re à une fonctionr nies pa r
le pr og r amme d’a pp licati
fonctionnalité en qupou r cela util r
d’ar gument lo r s de l’a pp el de cette de r niè r e, vous
devez agir au mieux pou r assu re r que la
fonctionnalité se cpo r te correcte r emp li
t
ceux de se
s buts qui ont encore un sens lo rsqu’une
app licationr nit p as la fon
auxquellesréfè re.
(Par exemp le, si un
calcule des r acines ca rr ées, elle a un but absolument
bien défini, indépendamment de l’a pplicatr
conséque
toutes donnr nies pa r l’a pp lication et
utilisation p tionnelles : s
l’app lication ne les pr op ose pas, l
de r acines ca rr ées doit encr e calculer des r acines
carr ées.
Toutes cesppliquent à
modifications
tr avail ne sont p as dé r ivés de lp euvent
êtr e r aisonnar és comme
indép endants, lpr ésente Licence ne s’app lip as à
ces éléments lr sq
ue Vous le
s distr ibuez s
si Vous distribuez ces mêmes éléments compa rtie
d’un ensembr ent dont r este est fondé sur une
Bibliothèque so
également soumis, et
l’ensemble du pr odur.
Cet ar ticle n’a p as pou r but de s’a ppr opr ier ou de
contester vos droits su r un travail en r ement réalisé
pa r Vous, mais plutôtri r dr oit à un cr ôle de la
libre dist r ibution de tout tr avail dér ivé o
sur la Bibliothèqu
En outr e, toute fusion d’un autre t r avail, non fondé sur
la Bibliothèque, avecr avail
dér ivé de cette de r niè re), effectuée sur un suppor t de
s
tock
age ou de distr ibution, ne fait p as tombe r cet autre
tr avail sous le cont r ôle de
3. Vous pouvez o p ter pou r la Licence Publiquer ale
GNU ordinai r e p our protége r une co pie donnée de la
Bibliothèque. Pour cela, il vous faur a modifier toutes
les notes se référ ant à la pr ésente Licence, p our qu’elles
se réfè r ent p lutôt à la Licence Pr ale GNU
or dinair e, ve r sion 2 (si une ve r sion p lus r écente de la
Licence Publr ale GNU a vu le jr, vo
pouvez alo rs sp écifier cet autr e nr o de version si tel
est votre dési r ).
Ne vous livr ez à aucune autr e
modification dans ces no
Une fois que ce chan
cop ie donnée, il estrr éver sible pou r cette co pie, aussi
la Licence Pubr ale ordinai r e s’app liquer a à
toutes les copies et tous les t r avaux dér ivés qui en
seront ext r aits.
Cette option vou r vir a lor sque vous souhaiterez
cop ie r une p or tion du code de la Bibliothèque dans un
prog ramme qui n’est pas lui-mêm
4. Vous pouvezpie r et distr ibuer la Bibl
tr avail dé r ivé selon l
l’article 2) s r me de code objet ou exécutable,
selon les termes des a rticles 1 et
fourni r le
code sour ce com p l
et de la Bibliothèque, sous
une for me lipa r un ordinateu r et selor mes
des ar ticles 1 et 2, su r unppor t habituellement
pou r l’échang
Si la distr ibution du code objet conri r un acc
pe rmettant de co pie r lap ur oit
pa rticulie r, l’off re d’un acpou r se
procu re r le code sou rce au même end roit satisfait
l’obligaribution de ce co r ce, même si
l’utilisr choisit de nep as pr ofiter de cette off r e.
5. On app elle «travail qui utilis
prog ramme qui n’est dé riv
é d’aucunepo rtion de la
Bi
bliothèqu
fonctionner avec cer nièr e en l’incluant
comp ilation ou à l’édition d
œuvr e n’est p as un tr avail dé r ivé
sort donc du cad re de cette
Cependant r un «tr avail qui util
cette der nièr e produit un exécutar ivé de
Bibliothèque (en ce qu’il en contient depo r tions), et
non plus un «t r avail qui utilise la Bi
exécutable est rt pa r la pr ésente License.
C’est l’article 6 qui énon
distr ibutio
Dans le casr avail qui u
utilise dpo r tions d’un ficr d’en-têtes i
cette der nièr e, le code obr ésulte peut fr t bien
êtr e un tr avail dérivé de la Bibliothè
même ce n’est p as le cas du code sou r ce
. Cet
te
précision prend toute son im po rtance si on peut lie r ce
tr avail sans la Bir avail est lui-même
une bibliothèque. Le seuil à pa rti r duquelprend
effet n’est p as exactement définpa r la loi.
Si un tel fir objetpa ramèt res
numériques, les re pr ésentations des str uctr es de
données et ce pa r qu
ainsi que de p etites instr ucr os ou
embar quées (de mr), alo r s
on p ourr a utilise r le fichier objet de la maniè r e que l’on
souhaite, qpa r la
tr avail dé r ivé (mais ler enfermant ce code
objet et despo rtio
ns de la Bibl
êtr e soumis
à l’ar ticle 6).
Sinon, si le travail est dé rivé de la Bi
pouvez distribue r le code objet de cer avail selon les
conditionsr ticle 6. Tout exér enfermant ce
tr avail est lui aussi soumis à l’a r ti
dir ectement lié avec la Bpr opr ement
pa rle r.
6. Le précédenr ticle fait excep tion aux pr écédents. Vous
pouvez également cor ou lier unr avail qui
utilise la Bir nièr e p our
produi re un t ravail copo r tions de la
Bibliothèque, et dr ibuer ce dernie r so
conditionsr onpou r vu que ces
autor isent la modificr avail
p our util
isation
pe rsonnelle, ainsi qrie à r evers afin de
déboguer ces modificat
Vous devez fourni r avec chaque copie du t r avail une
note très clai re ex p liquant que la Bibliothè
utilisée dp tio
son utilisartes pa r la pr ésente Li
Vous devez égalemenrni r une co p ie de la pr ésente
Licr avail, lo r s de son exéc
cop yr ights, vous dre pa rmi ces de rnie rs le
cop yr ight de la Biblréfé r ence
exp liquant à l’ur où il pou rr a tr ouver une cop ie
de la pré
sente Licence. Vo
confor mer à l’u
n des p oints suiva
a) Accomp agner ler avail avec l’intégr alité du code
sour ce p our la Bibliothèquer me lis
pa r un o rdinateu r, ainsi
modifications qupp or tées p ou r
réalise r ce t ravail (lequer e distr ibué
ter mes des a r ticles 1 et r avail est
exécutab
prop ose r égalemenr me lisibpa r un
or dinateur , l’ense r ava
Bibliothèque», sr me de code sou rce ou objet,
de telle sor te r p uisse modifie r la
Bibliothèquer de nouveau l’éditi
liens, afinprodui re u
n exécutable modi
renfe rman
t une version modifiée de la Bibli
(il est entenr qui modifie
des fichier s de définitions de la Biblior a
pas fo rcément capable de recom pile r l’a pplication
afin d’utr la ver s
b) Ur un mécanisme de pa rtage de bibliothèques
convenablep our l’édition de li
Bibliothèque.
mécanisme qui: (1) upie de la
bibliothèque dpr ésente sur le système d
l’utilisateur , p lutôt quep ier des fonctions de
bibliothèque au sein de l’exéc
fonctionnera corr ectement avec uner sion
modifiée de la bibr en installe
une, tant que la ver sion modr a comp atible
avec la version qui a r vi à la r éalisation du tr avail.
c) Fair e une off r e éc r ite, valablp endant au moins t r ois
an
s, pro p os
ant de diribue r à cet utilisateur les
éléments spécifiés dans rticle 6a p our
un tarif n’excé p as le coût de la cop ie.
d) Si le tr avail est dist r ibué en pr op osant un accès à une
cop ie située à un r oit désigné, prop ose r de
manièr e équivalentp uis ce mêmeroit, un
accès aux objets spécifiés ci-dessu
e) Vér ifir que l’utilir a déjà r eçu une copie de ces
objets,
Pour un pr ogr amme exécutablerme r equise du
«tr avail q pr end r e
toute donnée er e nécessair es pou r pouvoi r
reconst rui re l’e
ble. Toutefois, lr onnement
standar d de dévelo pp ement du système d’ex p loitatio
mis en œuvre (sou rce ou binai r e) -- compila rs,
bibliothèques, p tion,
sauf si cesp s que
le pr og r amme exécutable.
Il est p ossible quer adiction
avec les r estr ictionsppor tées pa r les lice res
bibliothèques pr opr iér es qui habitu
n’accomp agp as le système d’ex p loitation. Un
telle contr adicpossible
d’utiliser ces de rniè res en
Bibliothèque au sribué pa r
Vous.
7. Vous p ouverpo re r au sein d’une mê
bibliothèque des fonctir la
Biblioth
èque, qui for mentravail fondé su r cette
der niè r e, avec des fonctiores
bibliothèqrtes pa r la présente Li
distr ibue r la bibliotr ésultante, si tant est qu’il es
autorisé pa r ailleurs de dist ribue r sé pa r ément le travail
fondé sur la Bibliothèque e r es fonctionnalit
et pou rvu que vous vo
suivante
a) Accomp agner la bibliothèque r ésultante dpie
du tr avail fondé r la Bibliothèqur
aux autr es fonctionnalités
ensemble doitre dist ri
ar ticles ci-des
b) Ajouter à la bibliothèque mixte l’indicatior ès clai r e
du fait qpo r tion de la bibliothèque est un tr avail
fon
dé sur la Bib
liothèque, et en expliquant où t r ouver
la ver sion non mélravail.
8. Vous ne pouvez p as copie r , modifier , céder, dé pose r ou
distr ibue r la Biblioth r e maniè r e que
l’autor ise la pr ésente Licence. Toute te
typ e annule immédroits d’utilisat
la Bibliothèque r s
ayant r eçu de Vous dep ies de la Bibliothèque ou le
dr oit d’utilis r ces co p ies continue r ont à br de
leur d r oit d’ut r esp ecte r ont
pleinement les pr ésente Licence.
9. Ne l’ayant p as signée, Vp as obligé
d’accep te r la pr ésente Licence. Ce p endant, r ien
d’autre n
e Vous ar ise à mo
difier ou dist ribue r la
Bibliothèque ou quelqur avaux dé rivés : la loi
l’inter dit tant que Vous n’acce p tez p as les te r mes de la
présente Licenc
distr ibuant r avail fondé su r
elle), Vous accep tez imp licr mes et
conditionprésente Licence.
10. La diffusiravail
dér ivé) supp ose l’envo
autorisant la pie, la dist ribution, l’
avec, ou la modification de la Bibliothèque, auxrmes
et conditionp as le dr oi
d’imp ose r de r est r ictpp lémentar es aux dr oits
tr ansmis au destinatai r e. Vous n’êtes p as r es p onsa
du r es p ect de la Licence p ar un tie r s.
11.
Si, à la suite
d’une décision de Justiplainte e
contr efaçon ou p ou r toutr e r a
contr efaçon), des condp osées (que
ce soit pa r o r donnance, acco r d amiable our e) qui se
révèlent incom patibrmes de la pr ésente
Licence, Vousp as p our autant dégagé des
obligatiop ouvez conr
vos obligatr es avec les condit
cette Licepas dist ribue r la
Bibliothèque. r exem p le, si une pe rmettait
pas la redist ribur edevance de la B
pa r tous ceux à qp ies o
dir ectement ou inrecteme
satisfair e aux deu r ait de ne p as dir ibuer d
Bi
blioth
èque.
Si une pa r tie quelcor ticle est invalid
inapp licable pou r quelque raison quer este de
l’ar ticle pp liquer et l r alité de
l’ar ticl pp lique r a en toute aut r e ci r co
BDP-450_VXE8_FR.book Page 53 Monday, June 25, 2012 11:37 AM
