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Ci-dessous, le ter me "Bibliothèque " se ra pp o r te à toute
bibliothèque ou œuvr e logici elle distr ibuée s elon les
présents te rmes. Un " t ravail fondé su r la Bibliot hèque"
signifie aussi bien la Bibliothèq ue elle-même que to ut
tr avail qui en est dé r ivé selon la loi, c’est-à-dir e tout
ouvr age re pr oduisant la Bib liothèque ou une pa r tie de
cette derniè r e, à l’identique o u bien modifiée, et/ou
tr aduit dans une autr e langue (la tr aduction est
considér ée co mme une "modific ation").
Le "code sour ce" d’un tr avail désigne la for me de cet
ouvr age sous laquelle les m odifications s ont les plus
aisées. Sont ainsi dé signés la totalité du code source
de tous les module s comp osant une bibliothè que
logicielle, de même que tout fic hier de définiti on
associé, ainsi que les scri p ts util isés pou r effectuer la
comp ilation et l’i nstallation de la biblioth èque.
Les activités autr es que cop ie, distr ibution et
modificat ion ne sont p as couvertes pa r la
présente
Li
cence et sor tent de son cadr e. Rien ne rest reint
l’utilisation de la Biblio thèque, et les données issues de
celle-ci ne sont couver tes que si leur co ntenu constitue
un tr avail fondé sur la Bibliothèque (i ndépenda mment
du fait d’avoir été r éalisé en utilis ant la Bibliothèque).
Tout dép end de ce qu e la Bibliothèque et le prog ramme
qui y fait app el sont censés produi re.
1. Vous p ouvez co p ier et di st r ibuer des co p ies confo r mes
et comp lètes du code sour ce de la Bibliothèque, tel que
Vous l’avez r eçue, sur n’impo r te quel suppo r t, à
condition d e place r sur ch aque cop ie un copy right
appr opr ié et une r est r iction de ga r an
tie, de n
e pas
modifier ou om ettr e toutes les s tip ulatio ns se réfé r ant à
la pr ésente Li cence et à la limitation de gar antie, et de
four nir avec toute c op ie de la B ibliothèque un
exemp lair e de la Licence.
Vous p ouvez demande r une r étr ibution finan cière pou r
la r éalisati on de la cop ie et d emeur ez libr e de prop ose r
une gar antie assurée pa r vos soins, m oyennant
finances.
2. Vous p ouvez modifie r vot r e c o p ie ou vos co p ies de la
Bibliothèque ou pa r tie de ce lle-ci, ou d’un tr avail fondé
sur cette Bibliot hèque, et copie r et distribue r ces
mo
difica
tions selon le s ter mes de l’ar t icle 1, à co ndition
de Vous conf orme r également aux co nditions suivan tes
:
a) Le tr avail dér ivé doit êtr e lui-même une bibl iothèque
logicielle .
b) Ajouter aux fichie r s modifiés l’indication t r ès clai r e
des modifications effec tuées, ainsi que la date de
chaque changement.
c) Distr ibuer sous les te r mes de la pr ésente Licence
l’ensemble de la r éalisation, à tous, et sans frais.
d) Si une fonctionnal ité de la Bibliothèque modifiée se
réfè re à une fonction ou à des données fo urnies pa r
le pr ogr amme d’a pp licati on qui utilis e la
fonctionnalité en qu estion sans pou r cela util iser
d’ar gument lo r s de l’a pp el de cette de r nièr e, vous
devez agir au mieux pou r assure r que la
fonctionnalité se c ompo r te corr ecte ment et rem pli
t
ceux de se
s buts qui ont encor e un sens lorsqu’une
app lication ne fou r nit p as la fon ction ou les do nnées
auxquelles la Biblioth èque se réfè re.
(Par exem p le, si un e fonction d’une bib liothèque
calcule des r acines carr ées, elle a un but absolument
bien défini, indép endamment de l’app licat ion. Par
conséque nt, la clause 2d exige que to ute fonction ou
toutes donn ées fournies pa r l’app lication et
utilisation cette fonction soien t op tionnelles : s i
l’app lication ne les pro p ose pas, la fonction de ca lcul
de r acines ca rr ées doit enc or e calculer des racines
carr ées. )
Toutes ces conditions s’appliquent à l’ensemble de s
modifications . Si des éléments iden tifiables de ce
tr avail ne sont p as dé r ivés de l a Bibliothèque et peuvent
êtr e r aisonna blement consid ér és comme
indép endants, l a pr ésente Licence ne s’appli que p as à
ces éléments l or sq
ue Vous le
s distr ibuez s euls. Mais,
si Vous distribuez ces mêmes éléments com me pa rtie
d’un ensemb le cohér ent dont le r este est fondé sur une
Bibliothèque so umise à la Licence, ils lui sont
également soumis, et la Licence s’étend ain si à
l’ensemble du pr odu it, quel qu’en soit l’auteur.
Cet ar ticle n’a pas pou r but de s’appro prie r ou de
contester vos d r oits su r un t r avail en tiè r ement r éalisé
pa r Vous, mais plutôt d’ouvri r d r oit à un c ontr ôle de la
libr e dist r ibution de tout t r avail dé r ivé o u collectif fondé
sur la Bibliothèqu e.
En outr e, toute fusion d’un autr e tr avail, non fondé sur
la Bibliothèque, avec la Bibliothèque (ou avec u n travail
dér ivé de cette de r nière), effectuée sur un suppor t de
s
tock
age ou de distr ibution, ne fait p as tomber cet autre
tr avail sous le cont r ôle de la Licence.
3. Vous p ouvez o p ter p our la Licence Publique Générale
GNU ordinai re pou r protége r une cop ie donnée de la
Bibliothèque. Pour cela, il vous fau dr a modifier toutes
les notes se référ ant à la pr ésente Licence, p our qu’elles
se r éfèr ent p lutôt à la Licence P ublique Génér ale GNU
or dinai r e, ve r sion 2 (si une ve r sion p lus r écente de la
Licence Publ ique Génér ale GNU a vu le j our , vo us
pouvez alo rs spécifie r cet autr e n umér o de ver sion si tel
est votr e désir ).
Ne vous livr ez à aucune autre
modification dans ces no tes.
Une fois que ce chan gement a été effectué dan s une
cop ie donnée, il est irréve rsible pou r cette cop ie, aussi
la Licence Pub lique Génér ale ordinai r e s’applique r a à
toutes les cop ies et tous les tr avaux dér ivés qui en
ser ont ext r aits.
Cette op tion vou s servi r a lor sque vous souhaiterez
cop ier une po r tion du code de la Bibliothèque dans un
prog ramme qui n’est pas lui-mêm e une bibliothè que.
4. Vous pouvez co pie r et dist ribue r la Bib liothèque (ou tout
tr avail dé r ivé selon l es conditio ns énoncé es dans
l’ar ticle 2) s ous fo r me de code objet ou exécutable,
selon les termes des a rticles 1 et 2, à condition de
four nir le
code sour ce comp l
et de la Bibliothèque, sous
une for me li sible pa r un ordinateu r et selo n les termes
des ar ticles 1 et 2, sur un suppor t habituellement utilisé
pou r l’échang e de données.
Si la distr ibution du code objet con siste à offri r un acc ès
pe rmettant de co pie r la Bibliothèque dep u is un endroit
pa rticulie r, l’off re d’un ac cès équivalent pou r se
procu re r le code sou rce au même end roit satisfait
l’obliga tion de distr ibution de ce co de sour ce, même si
l’utilis ateur choisit de ne pas profite r de cette offre.
5. On app elle «tr avail qui utilis e la Biblioth èque» tout
prog ramme qui n’est dé riv
é d’aucune po r tion de la
Bi
bliothèqu e, mais qui e st conçu dans le but de
fonctionner avec ce tte derniè r e en l’incluant à la
comp ilation ou à l’édition d e liens. Isolée, une tel le
œuvr e n’est p as un t r avail dé r ivé de la Bibliothè que, et
sor t donc du cad r e de cette License.
Cep endant , lie r un «t r avail qui util ise la Bibliothèq ue» à
cette derniè re produit un exécuta ble qui est dér ivé de la
Bibliothèque (en ce qu’il en contient de s po r tions), et
non p lus un «t r avail qui utilise la Bi bliothèque». Cet
exécutable est donc couvert pa r la pr ésente License.
C’est l’ar ticle 6 qui énon ce les conditio ns de
distr ibutio n de tels ex écutables .
Dans le cas où un «tr avail qui u tilise la Bib liothèque»
utilise d es po r tions d’un fic hier d’en-têtes i nclus dans
cette derniè r e, le code ob jet qui en résulte peut fo rt bien
êtr e un t r avail dé r ivé de la Bibliothè que, quand bi en
même ce n’est p as le cas du code sour ce
. Cet
te
précision prend toute son im po rtance si on peut lie r ce
tr avail sans la Bi bliothèque, ou si l e tr avail est lui-même
une bibliothèque. Le seuil à pa rti r duquel cela prend
effet n’est p as exactement défin i pa r la loi.
Si un tel fi chier objet n’utilise que des pa ramèt res
numér iques, les re pr ésentations des st r uct ur es de
données et ce pa r qu oi elles sont lues o u modifiées,
ainsi que de p etites instr uc tions macr os ou fonctions
embar quées (de m oins de dix lign es de longueur ), alors
on p ourr a utilise r le fichie r objet de la maniè r e que l’on
souhaite, q u’il soit ou no n, légalement pa r la nt, un
tr avail dé r ivé (mais le s exécutables renfe r mant ce code
objet et des po r tio
ns de la Bibl iothèque continuen t à
êtr e soumis
à l’ar ticle 6).
Sinon, si le travail est dé rivé de la Bi bliothèque, vo us
pouvez distribue r le code objet de ce tr avail selon les
conditions de l’ar ticle 6. Tout exé cutable renfe r mant ce
tr avail est lui aussi soumis à l’a r ti cle 6, qu’il soit ou non
dir ectement lié avec la B ibliothèque à pro prement
pa rle r.
6. Le précédent a rticle fait exce ption aux précédents. Vous
pouvez également co mbiner ou lier un «tr avail qui
utilise la Bi bliothèque» avec cette derniè re pour
produi re un t ravail co ntenant des po r tions de la
Bibliothèque, et d istribue r ce dernie r so us les
conditions qui vous siéron t, p our vu que ces conditions
autor isent la modific ation de ce travail
p our util
isation
pe rsonnelle, ainsi q ue l’ingénier ie à reve r s afin de
déboguer ces modificat ions.
Vous devez fourni r avec chaque cop ie du tr avail une
note tr ès clair e exp liquant que la Bibliothè que fut
utilisée d ans sa concep tio n, et que la Bibliothèque et
son utilisa tion sont couvertes pa r la pr ésente Li cence.
Vous devez égalemen t fourni r une cop ie de la présente
Lic en ce. Si le tr avail, lo r s de son exéc ution, affiche des
copy r ights, vous d evez inclure pa r mi ces dernie r s le
copy r ight de la Bibl iothèque, ainsi qu’u ne réfé rence
exp liquant à l’u tilisateur où il pou rr a trouve r une copie
de la pr é
sente Licence. Vo us devez aussi vo us
confor mer à l’u
n des p oints suiva nts :
a) Accomp agner le t r avail avec l’intég r alité du code
sour ce p our la Bibliothèque , sous une for me lis ible
pa r un o rdinateu r, ainsi que les éventuelle s
modifications qu e vous lui avez appor tées p ou r
réalise r ce t ravail (leque l doit êtr e distr ibué selon les
ter mes des a r ticles 1 et 2). Si le tr avail est un
exécutab le lié avec la Bibliothèq ue, il vous fa ut
prop ose r égalemen t, sous une for me lisib le pa r un
or dinateu r , l’ense mble du «t r ava il qui utilis e la
Bibliothèque», s ous for me de code sour ce ou objet,
de telle sor te que l’utilis ateur p uisse modifier la
Bibliothèque et effectuer de nouveau l’éditi on de
liens, afin de produi r e u
n exécutable modi fié,
renfe rman
t une ver sion modifiée de la Bibli othèque
(il est enten du que l’utilisateur qui modifie le contenu
des fichier s de définitions de la Biblio thèque ne sera
pas fo rcément capable de recom pile r l’a pplication
afin d’ut iliser la ver s ion modifiée de ces définition s).
b) Utilis er un mécanisme d e pa r tage de bibliothèques
convenable p our l’édition de li ens avec la
Bibliothèque. Un mécanisme co nvenable est un
mécanisme qui: (1) u tilise une cop ie de la
bibliothèque d éjà pr ésente sur le système d e
l’utilisateur , p lutôt que de copie r des fonctions de la
bibliothèque au sein de l’exéc utable, et (2)
fonctionnera co rrectement avec une version
modifiée de la bib liothèque, si l’ut ilisateur en installe
une, tant que la ver sion mod ifiée ser a compatible
avec la ver sion qui a ser vi à la r éalisation du travail.
c) Fair e une off r e éc r ite, valabl e p endant au moins t r ois
an
s, pro p os
ant de di stribue r à cet utilisateur les
éléments sp écifiés dans l’ar ticle 6a , ci-dessu s, pou r
un tar if n’excé dant p as le coût de la copie.
d) Si le tr avail est distr ibué en prop osant un accès à une
cop ie située à un endr oit désigné, prop ose r de
manièr e équivalent e, dep uis ce même endr oit, un
accès aux objets sp écifiés ci-dessu s.
e) Vér ifi er que l’utili sateur a déjà r eçu une cop ie de ces
objets, ou que vous la lui avez déjà e nvoyée.
Pour un pr ogr amme exécutable , la forme r equise du
«tr avail q ui utilise la Bibliothè que» doit com pr endr e
toute donnée e t tout utilita ir e nécessaires pou r pouvoi r
reconst rui re l’e xécuta
ble. Toutefois, l ’environnement
standar d de dévelo pp ement du système d’ex p loitatio n
mis en œuvr e (sour ce ou binair e) -- compila teu rs,
bibliothèques, noyau, etc. -- con stitue une exception,
sauf si ces éléments sont di ffusés en même temp s que
le pr ogr amme exécutable.
Il est p ossible que cette clause soit en contradiction
avec les rest r ictions appor tées pa r les lice nces d’aut res
bibliothèques pr opr ié tai r es qui habitu ellement
n’accomp ag nent p as le système d’ex p loitation. Un e
telle contr adic tion signifie q u’il Vous est impossible
d’utiliser ces de rniè res en conjoncti on avec la
Bibliothèque au s ein d’un exécutable distribué pa r
Vous.
7. Vous p ouve z incorpor er au sein d’une mê me
bibliothèque des foncti onnalités fondées sur la
Biblioth
èque, qui for ment un tr avail fondé sur cette
der nièr e, avec des fonctio nnalités issues d’autres
bibliothèq ues, non cou vertes pa r la présente Licence, et
distr ibuer la bibliot hèque r ésultante, si tant est qu’il es t
autor isé pa r ailleu r s de dist r ibuer sé pa r ément le t r avail
fondé sur la Bibliothèque e t les autr es fonctionnalit és,
et pou rvu que vous vo us acquittiez des deu x obligations
suivante s :
a) Accomp agner la b ibliothèque r ésultant e d’une copie
du tr avail fondé sur la Bibliothèqu e, sans le comb iner
aux autr es fonctionnalités de bibliothèques. Cet
ensemble doit êtr e distr i bué selon les co nditions des
ar ticles ci-des sus.
b) Ajouter à la bibliothè que mixte l’indication t r ès clai r e
du fait q u’une po r tion de la bibliothèque est un travail
fon
dé sur la Bib
liothèque, et en exp liquant où trouve r
la ver sion non mél angée du mê me travail.
8. Vous ne pouvez p as copie r , modifier , céder , dépose r ou
distr ibuer la Biblioth èque d’une au t r e maniè r e que
l’autor ise la pr ésente Licence. Toute te ntative de ce
typ e annule imméd iatement vos dr oits d’utilisat ion de
la Bibliothèque sous cette Licen ce. Toutefois, les ti ers
ayant r eçu de Vous de s cop ies de la Bibliothèque ou le
dr oit d’utilis e r ces co p ies continue r ont à b énéficier de
leur dr oit d’ut ilisation ta nt qu’ils r esp ecter ont
pleinement les conditions de la pr ésente Licence.
9. Ne l’ayant p as signée, V ous n’êtes p as obligé
d’accep ter la pr ésente Licence. Ce p endant, r ien
d’autr e n
e Vous a utor ise à mo
difier ou distribue r la
Bibliothèque ou quelqu es tr avaux dér ivés : la loi
l’inter dit tant que Vous n’acce p tez p as les te r mes de la
présente Licenc e. En conséquen ce, en modifiant ou en
distr ibuant la Bibliothè que (ou tout t r avail fondé su r
elle), Vous accep tez imp lic itement tous les ter mes et
condition s de la pr ésente Licence.
10. La diffusi on d’une Bibliot hèque (ou de tout travail
dér ivé) su pp ose l’envo i simultané d’une licence
autor isant la co p ie, la dist r ibution, l’ édition de l iens
avec, ou la modification de la Bibliothèque, aux termes
et condition s de la Licence. Vo us n’avez p as le droi t
d’imp oser de r estr ict ions supplémenta i r es aux droits
tr ansmis au destinatai r e. Vous n’êtes p as r es p onsa ble
du r esp ect de la Licence pa r un tie r s.
11.
Si, à la suite
d’une décision de Justi ce, d’une p lainte e n
contr efaçon ou p our tout e autre r a ison (liée ou non à la
contr efaçon), des cond itions Vous sont imp osées (que
ce soit pa r o r donnance, accor d amiable ou autr e) qui se
révèlent incom patib les avec les ter mes de la présente
Licence, Vous n’êtes pas pou r autant dégagé des
obligatio ns liées à cell e-ci : si Vous ne p ouvez con cilier
vos obligat ions légales o u autr es avec les condit ions de
cette Lice nce, Vous ne devez p as distribue r la
Bibliothèque. Par exemp le, si une licence ne pe rmettait
pas la redist ribu tion de r edevance de la B ibliothèque
pa r tous ceux à q ui des cop ies o nt été données
dir ectement ou in dir ecteme nt, la seule f açon de
satisfair e aux deu x, se r ait de ne p as di st r ibuer d u t o u t l a
Bi
blioth
èque.
Si une pa r tie quelco nque de cet ar ticle est invalid ée ou
inapp licable pou r quelque raison que ce soit, le r este de
l’ar ticle continue de s ’a pp liquer et l ’intég r alité de
l’ar ticl e s’a pp liquer a en toute aut r e ci r co nstance.
BDP-450_VXE8_FR.book Page 53 Monday, June 25, 2012 11:37 AM