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Fr
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Ci-dessous, le ter me "Bibliothèquera pp o r te à toute
bibliothèque ou œuvr e logicir ibuée s
présents te rmes. Un " ravail fondé su r la Bibliot
signifie aussi
tr avail qui en est dé r ivé selon lar e tout
ouvr age re pr oduisant la Bib pa r tie de
cette derniè r e, à l’identique o
tr aduit dans uner e langue (la tr aduction est
considér ée co
Le "code sour ce" d’un tr avail désigne la for me de cet
ouvr age sousplus
aisées. Sont ainsi dérce
de tous les modulep osant une bibliothè
logicielle, der de définiti
associé, ainsi que les scri p ts utilpou r effectuer la
comp ilation et l’i
Les activités autr esp ie, distr ibution et
modificatp as couvertespa r la
présente
Li
cence et sor tent de son cadr e. Rien ne rest reint
l’utilisation
celle-cir tes que si leur co
un tr avail fondé sur la Bibliothèque (ipenda
du fait d’avoir été r éalisé en utilis
Tout dép end de ce quprog ramme
qui y fait app el sont censés produi re.
1. Vous p ouvez co p ier et di r ibuer des co p ies confo r mes
et comp lètes dur ce de la Bibliothèque, tel que
Vous l’avez r eçue, sur n’impo r te quel suppo r t, à
condition dplace r sur chp ie un copy right
appr opr ié et une r est r iction de ga r an
tie, de n
e pas
modifier ou omr e toutes les sp ulatioréfé r ant à
la pr ésente Lir antie, et de
four nir avec toute cp ie de la B
exemp lair e de la Licence.
Vous p ouvez demande r une r étr ibution finanre pou r
la r éalisatip ie et dr ez libr e de prop ose r
une gar antie assurée pa r vos soins, m
finances.
2. Vous p ouvez modifie r vot r e c p ie ou vos co p ies
Bibliothèque oupa r tie de cer avail fondé
sur cette Bibliotpie r et distribue r ces
mo
difica
tions selon ler mes de l’ar t
de Vous confrme r également aux co
:
a) Le tr avail dér ivé doit êtr e lui-même une bibl
logicielle
b) Ajouter aux fichie r s modifiés l’indication t r ès clai r e
des modifications effec
chaque changement.
c) Distr ibuer sous les te r mes de la pr ésente Licence
l’ensemble der éalisation, à tous, et sans frais.
d) Si une fonctionnal
réfè re à une fonctionrnies pa r
le pr ogr amme d’a pp licati
fonctionnalité en qupou r cela utilr
d’ar gument lo r s de l’a pp el de cette de r nièr e, vous
devez agir au mieux pou r assure r que la
fonctionnalité se cpo r te corr ecterem pli
t
ceux de se
s buts qui ont encor e un sens lorsqu’une
app lication r nit p as la fon
auxquellesréfè re.
(Par exem p le, si un
calcule des r acines carr ées, elle a un but absolument
bien défini, indép endamment de l’app licatr
conséque
toutes donnrnies pa r l’app lication et
utilisation p tionnelles : s
l’app lication ne les pro p ose pas, la fonction de ca
de r acines ca rr ées doit encr e calculer des racines
carr ées.
Toutes cesppliquent à
modifications
tr avail ne sont p as dé r ivés de lpeuvent
êtr e r aisonnar és comme
indép endants, lpr ésente Licence ne s’applip as à
ces éléments lr sq
ue Vous le
s distr ibuez s
si Vous distribuez ces mêmes éléments compa rtie
d’un ensembr ent dont r este est fondé sur une
Bibliothèque so
également soumis, et
l’ensemble du pr odur.
Cet ar ticle n’a pas pou r but de s’appro prie r ou de
contester vos d r oits su r un t r avail en r ement r éalisé
pa r Vous, mais plutôtri r d r oit à un cr ôle de la
libr e dist r ibution de tout t r avail dé r ivé o
sur la Bibliothèqu
En outr e, toute fusion d’un autr e tr avail, non fondé sur
la Bibliothèque, avecravail
dér ivé de cette de r nière), effectuée sur un suppor t de
s
tock
age ou de distr ibution, ne fait p as tomber cet autre
tr avail sous le cont r ôle de
3. Vous p ouvez o p ter p our la Licence Publiquerale
GNU ordinai re pou r protége r une cop ie donnée de la
Bibliothèque. Pour cela, il vous faur a modifier toutes
les notes se référ ant à la pr ésente Licence, p our qu’elles
se r éfèr ent p lutôt à la Licence Pr ale GNU
or dinai r e, ve r sion 2 (si une ve r sion p lus r écente de la
Licence Publr ale GNU a vu le jr , vo
pouvez alo rs spécifie r cet autr e nr o de ver sion si tel
est votr e désir ).
Ne vous livr ez à aucune autre
modification dans ces no
Une fois que ce chan
cop ie donnée, il estrréve rsible pou r cette cop ie, aussi
la Licence Pubr ale ordinai r e s’applique r a à
toutes les cop ies et tous les tr avaux dér ivés qui en
ser ont ext r aits.
Cette op tion vourvi r a lor sque vous souhaiterez
cop ier une po r tion du code de la Bibliothèque dans un
prog ramme qui n’est pas lui-mêm
4. Vous pouvez co pie r et dist ribue r la Bib
tr avail dé r ivé selon l
l’ar ticle 2) s r me de code objet ou exécutable,
selon les termes des a rticles 1 et
four nir le
code sour ce comp l
et de la Bibliothèque, sous
une for me lipa r un ordinateu r et selormes
des ar ticles 1 et 2, sur unppor t habituellement
pou r l’échang
Si la distr ibution du code objet conri r un acc
pe rmettant de co pie r lap uroit
pa rticulie r, l’off re d’un acpou r se
procu re r le code sou rce au même end roit satisfait
l’obligar ibution de ce cor ce, même si
l’utilisr choisit de nepas profite r de cette offre.
5. On app elle «tr avail qui utilis
prog ramme qui n’est dé riv
é d’aucunepo r tion de la
Bi
bliothèqu
fonctionner avec cerniè r e en l’incluant
comp ilation ou à l’édition d
œuvr e n’est p as un t r avail dé r ivé
sor t donc du cad r e de cette
Cep endant r un «t r avail qui util
cette derniè re produit un exécutar ivé de
Bibliothèque (en ce qu’il en contient depo r tions), et
non p lus un «t r avail qui utilise la Bi
exécutable est rt pa r la pr ésente License.
C’est l’ar ticle 6 qui énon
distr ibutio
Dans le casr avail qui u
utilise dpo r tions d’un ficr d’en-têtes i
cette derniè r e, le code obrésulte peut fo rt bien
êtr e un t r avail dé r ivé de la Bibliothè
même ce n’est p as le cas du code sour ce
. Cet
te
précision prend toute son im po rtance si on peut lie r ce
tr avail sans la Bir avail est lui-même
une bibliothèque. Le seuil à pa rti r duquelprend
effet n’est p as exactement définpa r la loi.
Si un tel fir objetpa ramèt res
numér iques, les re pr ésentations des st r uctr es de
données et ce pa r qu
ainsi que de p etites instr ucr os ou
embar quées (de mr ), alors
on p ourr a utilise r le fichie r objet de la maniè r e que l’on
souhaite, qpa r la
tr avail dé r ivé (mais lerenfe r mant ce code
objet et despo r tio
ns de la Bibl
êtr e soumis
à l’ar ticle 6).
Sinon, si le travail est dé rivé de la Bi
pouvez distribue r le code objet de cer avail selon les
conditionsr ticle 6. Tout exérenfe r mant ce
tr avail est lui aussi soumis à l’a r ti
dir ectement lié avec la Bpro prement
pa rle r.
6. Le précédent a rticle fait exce ption aux précédents. Vous
pouvez également cor ou lier unr avail qui
utilise la Birniè re pour
produi re un t ravail copo r tions de la
Bibliothèque, et dribue r ce dernie r so
conditionsronp our vu que ces
autor isent la modificravail
p our util
isation
pe rsonnelle, ainsi qr ie à reve r s afin de
déboguer ces modificat
Vous devez fourni r avec chaque cop ie du tr avail une
note tr ès clair e exp liquant que la Bibliothè
utilisée dp tio
son utilisartes pa r la pr ésente Li
Vous devez égalemenrni r une cop ie de la présente
Licr avail, lo r s de son exéc
copy r ights, vous dre pa r mi ces dernie r s le
copy r ight de la Biblréfé rence
exp liquant à l’ur où il pou rr a trouve r une copie
de la pr é
sente Licence. Vo
confor mer à l’u
n des p oints suiva
a) Accomp agner le t r avail avec l’intég r alité
sour ce p our la Bibliothèquer me lis
pa r un o rdinateu r, ainsi
modifications quppor tées p ou r
réalise r ce t ravail (lequer e distr ibué
ter mes des a r ticles 1 et r avail est
exécutab
prop ose r égalemenr me lisibpa r un
or dinateu r , l’ense r ava
Bibliothèque», sr me de code sour ce ou objet,
de telle sor ter p uisse modifier la
Bibliothèquer de nouveau l’éditi
liens, afinprodui r e u
n exécutable modi
renfe rman
t une ver sion modifiée de la Bibli
(il est entenr qui modifie
des fichier s de définitions de la Bibliora
pas fo rcément capable de recom pile r l’a pplication
afin d’utr la ver s
b) Utilisr un mécanisme dpa r tage de bibliothèques
convenablep our l’édition de li
Bibliothèque.
mécanisme qui: (1) up ie de la
bibliothèque dpr ésente sur le système d
l’utilisateur , p lutôt quepie r des fonctions de
bibliothèque au sein de l’exéc
fonctionnera co rrectement avec unersion
modifiée de la bibr en installe
une, tant que la ver sion modr a compatible
avec la ver sion qui ar vi à la r éalisation du travail.
c) Fair e une off r e éc r ite, valabl p endant au moins t r ois
an
s, pro p os
ant de diribue r à cet utilisateur les
éléments sp écifiés dansr ticle 6apou r
un tar if n’excép as le coût de la copie.
d) Si le tr avail est distr ibué en prop osant un accès à une
cop ie située à un r oit désigné, prop ose r de
manièr e équivalentp uis ce mêmer oit, un
accès aux objets sp écifiés ci-dessu
e) Vér ifir que l’utilir a déjà r eçu une cop ie de ces
objets,
Pour un pr ogr amme exécutablerme r equise du
«tr avail q pr endr e
toute donnée er e nécessaires pou r pouvoi r
reconst rui re l’e
ble. Toutefois, lronnement
standar d de dévelo pp ement du système d’ex p loitatio
mis en œuvr e (sour ce ou binair e) -- compila rs,
bibliothèques, ption,
sauf si cesp s que
le pr ogr amme exécutable.
Il est p ossible queradiction
avec les rest r ictionsppor tées pa r les lice res
bibliothèques pr opr ié r es qui habitu
n’accomp agp as le système d’ex p loitation. Un
telle contr adicpossible
d’utiliser ces de rniè res en
Bibliothèque au sribué pa r
Vous.
7. Vous p ouverpor er au sein d’une mê
bibliothèque des fonctir la
Biblioth
èque, qui for mentr avail fondé sur cette
der nièr e, avec des fonctiores
bibliothèqrtes pa r la présente Licence, et
distr ibuer la bibliot r ésultante, si tant est qu’il es
autor isé pa r ailleu r s de dist r ibuer sé pa r ément le t r avail
fondé sur la Bibliothèque er es fonctionnalit
et pou rvu que vous vo
suivante
a) Accomp agner la b r ésultantpie
du tr avail fondé r la Bibliothèqur
aux autr es fonctionnalités
ensemble doitr e distr i
ar ticles ci-des
b) Ajouter à la bibliothè r ès clai r e
du fait qpo r tion de la bibliothèque est un travail
fon
dé sur la Bib
liothèque, et en exp liquant où trouve r
la ver sion non mélravail.
8. Vous ne pouvez p as copie r , modifier , céder , dépose r ou
distr ibuer la Biblioth r e maniè r e que
l’autor ise la pr ésente Licence. Toute te
typ e annule immédr oits d’utilisat
la Bibliothèque rs
ayant r eçu de Vous dep ies de la Bibliothèque ou le
dr oit d’utilis r ces co p ies continue r ont à br de
leur dr oit d’ut r esp ecter ont
pleinement les pr ésente Licence.
9. Ne l’ayant p as signée, Vp as obligé
d’accep ter la pr ésente Licence. Ce p endant, r ien
d’autr e n
e Vous ar ise à mo
difier ou distribue r la
Bibliothèque ou quelqur avaux dér ivés : la loi
l’inter dit tant que Vous n’acce p tez p as les te r mes de la
présente Licenc
distr ibuant r avail fondé su r
elle), Vous accep tez imp licr mes et
conditionpr ésente Licence.
10. La diffusiravail
dér ivé) su pp ose l’envo
autor isant la p ie, la dist r ibution, l’
avec, ou la modification de la Bibliothèque, auxrmes
et conditionp as le droi
d’imp oser de r estr ictpplémenta r es aux droits
tr ansmis au destinatai r e. Vous n’êtes p as r es p onsa
du r esp ect de la Licence pa r un tie r s.
11.
Si, à la suite
d’une décision de Justip lainte e
contr efaçon ou p our toutre r a
contr efaçon), des condp osées (que
ce soit pa r o r donnance, accor d amiable our e) qui se
révèlent incom patibr mes de la présente
Licence, Vouspas pou r autant dégagé des
obligatiop ouvez conr
vos obligatr es avec les condit
cette Licep as distribue r la
Bibliothèque. r exemp le, si une pe rmettait
pas la redist ribur edevance de la B
pa r tous ceux à qp ies o
dir ectement ou inr ecteme
satisfair e aux deu r ait de ne p as di r ibuer d
Bi
blioth
èque.
Si une pa r tie quelcor ticle est invalid
inapp licable pou r quelque raison quer este de
l’ar ticle pp liquer et l r alité de
l’ar ticl pp liquer a en toute aut r e ci r co
BDP-450_VXE8_FR.book Page 53 Monday, June 25, 2012 11:37 AM
