Licence logicielle - 121
but de distribuer le logiciel sur d’autres ordinateurs n’est pas considérée comme
« utilisée ». Si le nombre d’utilisateurs du LOGICIEL s’avère supérieur au nombre de
Licences applicables, vous devez disposer d’un mécanisme ou d’une procédure
intelligente afin que le nombre d’utilisateurs concomitants du LOGICIEL n’excède pas le
nombre de Licences. Une fois le LOGICIEL définitivement installé sur le disque dur ou le
périphérique de stockage d’un ordinateur (autre qu’un serveur réseau), toute personne
qui se servira de cet ordinateur pendant plus de 80% de son temps de fonctionnement
pourra également utiliser le LOGICIEL sur un ordinateur portable ou domestique.
2. Copyright
Le LOGICIEL est la propriété de Packard Bell ou de ses fournisseurs et il est protégé par
les lois américaines et les traités internationaux en matière de droits d'auteur. Par
conséquent, vous devez traiter le LOGICIEL comme tout autre produit protégé par
copyright (tel un livre ou une cassette audio), excepté que vous pouvez transférer le
contenu du CD et/ou du DVD du LOGICIEL sur un disque dur, sous réserve que vous ne
gardiez l’original qu’à des fins de sauvegarde et d’archivage. Vous ne devez en aucun cas
copier le CD et/ou le DVD du LOGICIEL ou la documentation papier qui l’accompagne.
3. Autres restrictions
Vous ne pouvez en aucun cas louer le LOGICIEL. Cependant, vous pouvez transférer
définitivement le LOGICIEL et la documentation papier qui l’accompagne, sous réserve
que vous n’en gardiez aucune copie et que le destinataire accepte les termes de cet
Accord. Vous ne devez pas effectuer l’ingénierie inverse du LOGICIEL, le décompiler ou
le désassembler. Lors d’un transfert, vous devez joindre au LOGICIEL sa toute dernière
mise à jour et toutes les versions précédentes.
