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ci-dessus), reproduire par quelque moyen électronique ou mécanique, et
distribuer des copies - toute copie non autorisée est strictement interdite
; louer, prêter, revendre, distribuer, sous-licencier ou transférer les droits
du Logiciel, de toute autre manière que ce soit sauf pour assigner le
Produit avec les conditions ci-dessous ; supprimer ou obscurcir les droits
d’auteur ou de propriété intellectuelle ou les avis de copyright dans le
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ATTRIBUTION : Si le cessionnaire accepte les termes du présent
Contrat, le transfert du Produit est possible. Un tel transfert doit
inclure toutes les copies du Logiciel et la Documentation sans aucune
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(ou toute copie quelconque) ou tout autre produit utilisant le Produit,
le Logiciel ou la Documentation en violation des lois ou règlements
applicables à toute personne ou entité dans un pays soumis à de telles
restrictions, y compris mais non limités à : Cuba, Iran, Libye, Corée
du Nord, Soudan et Syrie, ou à toute personne ou entité, où qu’elle se
trouve, qui a l’intention d’exporter ou de réexporter vers ces pays. Pour
pous d’informations sur cette restriction, veuillez contacter les agences
gouvernementales pertinentes.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : Mio, ses fournisseurs
ou ses fournisseurs de licence, détiennent tous les droits de propriété
intellectuelle du et envers le Produit, le Logiciel et la Documentation,
et toutes les copies de ceux-ci. Sauf stipulation expresse contraire, le
présent Contrat ne vous confère aucun droit à un brevet, des droits
d’auteur, des secrets commerciaux, des marques déposées, ou tout
autre droit de propriété intellectuelle.
RÉSILIATION : Ce Contrat est effectif à compter de la date de son
acceptation jusqu’à expiration ou résiliation selon les termes du présent
Contrat. Vous pouvez résilier le présent Contrat à tout moment en
détruisant le Produit, le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes
les copies et parties obtenues sous quelque forme que ce soit. Le
présent Contrat peut être résilié immédiatement par Mio pour n’importe
quelle raison, y compris mais non limité au non-respect des termes
ou conditions de ce Contrat. Dans un tel cas, vous devez détruire le
Produit, le Logiciel et la Documentation ainsi que toutes les copies et
parties obtenues sous quelque forme que ce soit. En outre, le présent
Contrat sera immédiatement résilié après la fin de l’accord entre Mio
et toute autre parti à qui Mio licence le Logiciel. Tous droits qui vous
sont accordés par le présent Contrat cesseront lors de la résiliation, y
compris mais non limité à, toutes les licences accordées.
LOI APPLICABLE : Le présent Contrat est régi par les lois de
l’Angleterre.
GARANTIE LIMITÉE ; RESPONSABILITÉ LIMITÉE : Toutes les
garanties et limitations de responsabilité applicables au Produit,
au Logiciel et à la Documentation sont comme indiqué sur les
dispositions de la garantie limitée telles que fournies par la déclaration
de garantie limitée de ce Produit ou dans le manuel concernant le
Produit ou le Logiciel (“Garantie limitée”). Ces garanties et limitations
de responsabilité sont entièrement intégrées aux présentes par cette
mention.
SAUF SI CELA EST INTERDIT PAR LA LOI, MIO ET SES
FOURNISSEURS OU FOURNISSEURS DE LICENCE
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