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yxcyxc Mise au rebut
10 Mise au rebut
Les informations suivantes sur les équipements électriques et électroniques (usagés) (10.1)
s’appliquent à l’Allemagne. Les utilisateurs dans d’autres pays sont priés de se renseigner
sur place sur les réglementations locales.
10.1 Informations sur les équipements électriques et électroniques
(usagés)
Les indications suivantes s’adressent aux particuliers qui utilisent des équipements
électriques et/ou électroniques. Veuillez respecter ces indications importantes afin d’éliminer
les équipements usagés dans le respect de l’environnement et pour votre propre sécurité.
1. Indications concernant l’élimination des équipements électriques et
électroniques (usagés) et la signification du symbole selon l’annexe 3 de
l’ElektroG (loi allemande sur les équipements électriques et électroniques)
Conformément au § 2, alinéa 1 de l’ElektroG, les Pedelec sont des appareils de
catégorie 4 (gros appareils).
Les détenteurs d’équipements usagés sont tenus de les faire collecter séparément des
déchets municipaux non triés. Les équipements électriques et électroniques usagés
ne doivent donc pas être éliminés comme des déchets municipaux non triés et ne
doivent notamment pas être jetés avec les ordures ménagères. Ces équipements
usagés doivent plutôt être collectés séparément et éliminés par les systèmes locaux
de collecte et de reprise.
Les détenteurs d’équipements usagés doivent en outre retirer les batteries et
accumulateurs usagés qui ne sont pas enfermés dans l’équipement, ainsi que les
lampes qui peuvent être retirées de l’équipement sans être détruites, avant de remettre
cet équipement à un point de collecte.
Cette dernière disposition ne s’applique pas dans la mesure où, conformément au § 14,
alinéa 4, phrase 4, ou alinéa 5, phrases 2 et 3, de l’ElektroG, les équipements usagés
sont séparés d’autres équipements usagés afin de les préparer à une réutilisation dans
le cadre de l’option prise par les organismes de droit public chargés de l’élimination
des déchets.
Le symbole présenté dans l’annexe 3 de l’ElektroG permet aux détenteurs
d’équipements usagés de reconnaître ceux qui doivent être collectés séparément des
déchets municipaux non triés à la fin de leur durée de vie. Ce symbole pour la collecte
séparée des équipements électriques et électroniques représente une poubelle sur
roues barrée d’une croix et se présente comme suit :
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