Contrat de Licence Utilisateur Final
LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE PRODUIT LOGICIEL :
Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne
ou représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), qui régit votre utilisation du produit
logiciel (« Logiciel »). Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence spécifique entre vous
et HP ou ses fournisseurs portant sur le Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en
ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres
éléments imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en ligne » (désignés collectivement par le
terme « Documentation de l'utilisateur »).
LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION QUE VOUS
ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT
OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE
CLUF, N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. SI VOUS AVEZ
ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU
POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI
LE LOGICIEL EST INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, VOUS
POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.
1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel HP »), le Logiciel peut comprendre un
logiciel sous licence d'un tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel tiers vous est fourni
sous licence aux conditions de la Licence tierce correspondante. En règle générale, la Licence tierce
figure dans un fichier de type license.txt. Vous devez contacter le support HP si vous ne trouvez pas de
Licence tierce. Si les licences tierces comportent des licences qui fournissent l'accès au code source
(comme la Licence publique générale ou GNU [General Public License]) et que le code source
correspondant n'est pas fourni avec le Logiciel, reportez-vous aux pages de support du site Web HP
(hp.com) pour savoir comment vous pouvez vous le procurer.
2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficierez des droits suivants sous réserve que vous vous conformiez à
toutes les conditions du présent CLUF :
a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une seule copie du Logiciel. « Utiliser » (ou
« Utilisation ») signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher ou exploiter sous toute autre
forme le Logiciel HP. Vous n'êtes pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver une quelconque
fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si ce Logiciel est fourni par HP pour être Utilisé avec
un produit d'imagerie ou d'impression (si, par exemple, le Logiciel est un pilote d'imprimante, un
microprogramme ou un programme additionnel), le Logiciel HP ne peut être utilisé qu'avec un tel
produit (« Produit HP »). Des restrictions supplémentaires sur l'Utilisation peuvent figurer dans la
documentation de l'utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments composant le Logiciel HP
pour Utilisation. Vous n'avez pas non plus le droit de distribuer le Logiciel HP.
b. Copie. Le droit de copier signifie que vous pouvez créer des copies d'archivage ou de sauvegarde
du Logiciel HP, sous réserve que chaque copie contienne toutes les déclarations de confidentialité du
Logiciel HP et qu'elle soit utilisée à des fins de sauvegarde uniquement.
3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en tant que mise à niveau, mise à jour
ou complément (désignés collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez avoir au préalable
une licence pour le Logiciel HP d'origine identifié par HP comme pouvant bénéficier de la Mise à
niveau. Dans la mesure où la Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, vous ne pouvez plus
utiliser ce dernier. Ce CLUF s'applique à chaque Mise à niveau sauf si HP applique d'autres conditions
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Contrat de Licence Utilisateur Final
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