Gracenote et CDDB sont des marques
déposées de Gracenote. Le logo et le
logotype Gracenote, ainsi que le logo
« Powered by Gracenote™ » sont des
marques de commerce de Gracenote.
Contrat de licence d'utilisation
Gracenote® (CLUF)
Cet appareil contient un logiciel de
Gracenote, Inc. de 2000 Powell Street
Emeryville, Californie 94608
(« Gracenote »).
Le logiciel de Gracenote (le « Logiciel
Gracenote ») permet à cet appareil
d’identifier un fichier de disque et de
musique et d’obtenir de l’information
connexe, y compris de l’information sur le
nom, l'artiste, le morceau et le titre
(« données Gracenote ») de serveurs en
ligne (« serveurs Gracenote ») et
d'effectuer certaines autres fonctions.
Vous ne pouvez utiliser les données
Gracenote que par les fonctions destinées
à l'utilisateur de cet appareil. Cet appareil
peut contenir de l'information appartenant
aux fournisseurs de Gracenote. Dans ce
cas, toutes les restrictions stipulées dans
le présent contrat relatives aux données
Gracenote s'appliquent aussi à un tel
contenu et de tels fournisseurs de contenu
auront également droit à tous les
avantages et protections stipulés dans le
présent contrat dont jouit Gracenote. Vous
acceptez d'utiliser le contenu de Gracenote
(« contenu Gracenote »), les Données
Gracenote, le Logiciel Gracenote et les
Serveurs Gracenote pour votre usage
personnel et non commercial uniquement.
Vous acceptez de ne pas attribuer, copier,
transférer ou transmettre le Contenu
Gracenote, le Logiciel Gracenote ou toute
Donnée Gracenote (sauf dans une
étiquette associée à un fichier de musique)
à un tiers. VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS
UTILISER ET DE NE PAS EXPLOITER LE
CONTENU GRACENOTE, LES DONNÉES
GRACENOTE, LE LOGICIEL GRACENOTE
OU LES SERVEURS GRACENOTE À
D'AUTRES FINS QUE CELLES
EXPRESSÉMENT PERMISES AUX
PRÉSENTES.
Vous acceptez que vos licences non
exclusives d'utilisation du Contenu
Gracenote, des Données Gracenote, du
Logiciel Gracenote et des Serveurs
Gracenote soient immédiatement
révoquées si vous violez ces restrictions.
Si vos licences arrivent à échéance, vous
acceptez de cesser toute utilisation du
Contenu Gracenote, des Données
Gracenote, du Logiciel Gracenote et des
Serveurs Gracenote.
Gracenote, respectivement, se réserve tous
les droits des Données Gracenote, du
Logiciel Gracenote, des Serveurs
Gracenote et du Contenu Gracenote, y
compris les droits de propriété. En aucune
circonstance Gracenote ne sera tenue
responsable de tout paiement qui vous est
dû pour toute information que vous
fournissez, y compris tout matériel protégé
par droits d'auteurs ou information de
fichier musical. Vous acceptez que
Gracenote fasse valoir ses droits respectifs,
collectivement ou individuellement, en
vertu de ce contrat, contre vous,
directement au nom de chaque société.
Gracenote utilise un identifiant unique afin
de faire le suivi des demandes à des fins
statistiques. Le but d'un identifiant
numérique attribué de manière aléatoire
est de permettre à Gracenote de compter
les demandes tout en protégeant votre
anonymat. Pour obtenir de plus amples
renseignements, consultez la page Web
sur la politique de protection de la vie
privée sur le site www.gracenote.com.
393
Fiesta (CCT) Canada/United States of America, frCAN, First Printing
Appendices
