1. Utilisation sécuritaire et légale
Vous reconnaissez que l'utilisation du
Logiciel TeleNav durant la conduite peut
poser un risque de blessures ou de mort
pour vous et d'autres personnes dans des
situations qui exigent autrement votre
attention complète, et vous consentez
donc à vous conformer aux directives
suivantes lorsque vous utilisez le Logiciel
TeleNav : (a) respectez le code de la
sécurité routière et conduisez
prudemment; (b) utilisez votre bon
jugement lorsque vous conduisez. Si vous
croyez qu'un itinéraire suggéré par le
Logiciel TeleNav vous oblige à effectuer
une manœuvre non sécuritaire ou illégale,
vous met dans une situation dangereuse,
ou vous dirige dans un endroit que vous
considérez ne pas être sécuritaire, ne suivez
pas ces directives; (c) ne saisissez pas des
destinations, ni autrement manipulez le
Logiciel TeleNav à moins que votre
véhicule ne soit immobile et qu'il soit
stationné; (d) n'utilisez pas le Logiciel
TeleNav à des fins illégales, non autorisées,
non intentionnelles, non sécuritaires,
dangereuses ou de quelque manière que
ce soit incompatible avec ce Contrat; (e)
placez le GPS et tous les appareils sans fil
ainsi que les câbles qui doivent être utilisés
de façon sécuritaire dans votre véhicule
afin qu'ils ne puissent pas compromettre
la sécurité de conduite du véhicule ni
entraver le fonctionnement de tout
dispositif de sécurité (tel qu'un sac
gonflable).
Vous consentez à indemniser TeleNav
contre toutes les réclamations découlant
de l'utilisation dangereuse ou autrement
inappropriée du Logiciel TeleNav dans tout
véhicule en mouvement, y compris en
raison de votre non-conformité aux
directives mentionnées ci-dessus.
2. Informations relatives au compte
Vous consentez : (a) lorsque vous
enregistrez le Logiciel TeleNav, de fournir
à TeleNav des informations exactes,
précises, à jour et complètes sur vous, et
(b) d'informer TeleNav sans tarder de tout
changement relatif à de telles
informations, en vous assurant qu'elles
soient exactes, précises, à jour et
complètes.
3. Licence de logiciel
En conformité avec les modalités de ce
Contrat, TeleNav vous accorde par la
présente une licence personnelle, non
exclusive et non transférable (sauf comme
expressément autorisé ci-dessous en
relation avec votre transfert permanent de
la licence de Logiciel TeleNav), sans le
droit de concéder de sous-licence, pour
utiliser le Logiciel TeleNav (sous forme de
code d'objet seulement) afin d'accéder au
Logiciel TeleNav et de l'utiliser. Cette
licence prendra fin lors de toute résiliation
ou expiration de ce Contrat. Vous
consentez que vous utiliserez le Logiciel
TeleNav seulement à des fins d'affaire
personnelle ou de loisir, et de ne pas fournir
des services de navigation commerciaux
à d'autres parties.
3.1 Limitations de licence
Vous consentez à ne pas effectuer une de
ces actions : (a) reconstituer la logique du
Logiciel TeleNav, ou une partie quelconque
du Logiciel, le décompiler, le désassembler,
le traduire, le modifier ou l'altérer de
quelque manière que ce soit; (b) tenter de
tirer le code de source, la bibliothèque
audio ou la structure du Logiciel TeleNav
sans le consentement préalable, exprès et
écrit, de TeleNav; (c) retirer du Logiciel
TeleNav, ou altérer, toute marque de
commerce, nom de commerce, logo,
brevet ou avis de droit d'auteur ou d'autres
avis ou marques de TeleNav ou de ses
fournisseurs; (d) distribuer, concéder de
406
Fiesta (CCT)
Appendices
