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6. Dispositions
légales
Toutefois, la réglementation s’appliquant
aux VAE est en constante évolution. Il
incombe à l’utilisateur de se tenir au
courant de ces évolutions.
Les conditions d’utilisation des Pedelec et des
VAE peuvent être particulières, c’est-à-dire qu’ils
s’utilisent partiellement comme un vélo et partiel-
lement non.
Avant de vous lancer sur la voie publique avec
votre FLYER, il y a donc lieu de vous informer
sur la réglementation en vigueur dans votre pays.
Vous trouverez ce genre d’information auprès de
votre revendeur, auprès d’associations cyclistes
ou d’associations d’utilisateurs de VAE, ou bien
par Internet.
On vous y expliquera comment votre FLYER doit
être équipé pour pouvoir rouler sur la voie pu-
blique.
Il y est précisé l’éclairage qui doit être monté sur
le vélo ou qu’il y a lieu d’emporter, et le système
de freinage devant l’équiper.
Le Code de la route de chaque pays précise les
limites d’âge applicables ainsi que les voies au-
torisées ou obligatoires en fonction de l’âge. Il y
est aussi expliqué les conditions de circulation
des enfants sur la voie publique. On y trouve
aussi précisée l’obligation éventuelle du port du
casque.
Vériez que votre assurance au tiers
couvre les dommages occasionnés par
l’utilisation d’un VAE FLYER.
7. Utilisation conforme
à la destination
Les FLYER sont prévus pour le transport
ou le déplacement d’une seule per-
sonne. Le transport d’une deuxième per-
sonne n’est autorisé que conformément
à la législation en vigueur (enfants dans
un siège ou dans une remorque pour
enfants, voir chap. 19.1).
Le transport de bagages n’est autorisé qu’au
moyen d’un dispositif approprié monté sur le
FLYER. Il ne faut pas dépasser ni la capaci-
maximale du porte-bagages, ni le poids total
autorisé (voir section 23 « Caractéristiques tech-
niques »).
Poids total autorisé :
poids cycliste + poids FLYER + poids
batterie + poids bagages + poids re-
morque
Lorsque vous êtes équipé conformément à la ré-
glementation en vigueur dans votre pays, l’usage
des VAE équipés comme vélos de ville et de
trekking (séries B, TS et TX) est autorisé sur la
voie publique et sur les chemins carrossables, les
chemins de campagne par exemple.
Le revendeur comme le fabricant du FLYER sont
exonérés de toute responsabilité et de toute obli-
gation de garantie lorsque l’usage qui est fait du
vélo va au-delà de l’usage conforme à la desti-
nation, lorsqu’il n’a pas été tenu compte des
consignes de sécurité, lorsque le FLYER a été
utilisé en surcharge ou en tout-terrain, ou lorsque
des défauts ou des pannes n’ont pas été traités
dans les règles de l’art. De plus, l’application de
la garantie dépend du bon respect des consignes
d’entretien.
Votre FLYER n’est pas prévu pour un usage ex-
trême, de type descente d’escaliers, sauts, par-
ticipation à des compétitions homologuées ou
acrobaties diverses.
Votre FLYER n’est pas prévu pour des compéti-
tions cyclistes.
Pour toutes questions sur les restrictions d’utili-
sation, n’hésitez pas à consulter votre revendeur
ou le fabricant.
Informez-vous sur la législation en vigueur avant
d’emprunter la voie publique. Ne roulez que sur
des voies où la circulation est autorisée.
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