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Annexe 95
Vous ne pouvez utiliser qu’une seule copie du Logiciel sur un seul ordinateur à la fois. Si vous possédez plusieurs
licences pour le Logiciel, vous pouvez utiliser simultanément autant de copies que de licences. « Utiliser » le Logiciel
signifie le charger dans la mémoire temporaire ou le stocker de façon permanente sur l’ordinateur. L’installation sur un
serveur réseau destinée uniquement à des fins de distribution vers d’autres ordinateurs ne correspond pas à une
« utilisation » si (et seulement si) vous disposez d’une licence séparée pour chaque ordinateur vers lequel le Logiciel est
distribué. Vous devez vous assurer que le nombre de personnes qui utilisent le Logiciel installé sur un serveur réseau ne
dépasse pas le nombre de licences que vous possédez. Si le nombre d’utilisateurs du Logiciel installé sur un serveur
réseau est supérieur au nombre de licences, vous devez acquérir des licences supplémentaires afin que leur nombre soit
égal au nombre d’utilisateurs avant d’autoriser des personnes supplémentaires à utiliser le Logiciel. Si vous êtes une
entreprise cliente de Dell ou une société liée à Dell, vous accordez à Dell ou à un agent désigné par Dell, le droit de
réaliser un audit de votre utilisation du Logiciel pendant les heures normales de bureau, vous acceptez de coopérer avec
Dell pendant la réalisation de cet audit et vous acceptez de fournir à Dell tous les documents raisonnablement liés à
votre utilisation du Logiciel. L’audit se limitera à vérifier si vous respectez bien les termes du présent contrat.
Le Logiciel est protégé par la législation américaine sur les droits d’auteur ainsi que par des traités internationaux.
Vous pouvez réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins de sauvegarde ou d’archivage, ou la transférer vers un
seul disque dur, à condition que vous conserviez l’original uniquement à des fins de sauvegarde ou d’archivage. Vous ne
pouvez pas louer le Logiciel ou copier les documents écrits l’accompagnant, mais vous pouvez le transférer avec tous les
documents l’accompagnant de façon permanente si vous ne conservez aucune copie et que le destinataire accepte les
présents termes. Tout transfert doit inclure la mise à jour la plus récente et toutes les versions antérieures. Vous ne
pouvez pas effectuer l’ingénierie à rebours du Logiciel, le décompiler ou le désassembler. Si le coffret qui accompagne
votre ordinateur contient des CD-ROM et des disquettes 3,5" ou 5,25", vous ne pouvez utiliser que le support adapté à
votre ordinateur. Vous ne pouvez pas utiliser les disquettes sur un autre ordinateur ou sur un réseau, prêter, louer, céder
ou transférer celles-ci à un autre utilisateur, à l’exception des cas prévus dans le présent contrat.
Garantie limitée
Dell garantit que les disquettes du Logiciel sont exemptes de défaut de matériau et de fabrication dans des conditions
normales d’utilisation pendant quatre-vingt-dix (90) jours à partir de la date de leur réception. Cette garantie est limitée
à votre seule personne et ne peut pas être transférée à un tiers. Toute garantie implicite est limitée à quatre-vingt-dix
(90) jours à partir de la date de réception du Logiciel. Certaines juridictions ne permettent pas de limiter la durée d’une
garantie implicite. Il se peut donc que cette limite ne s’applique pas dans votre cas. L’entière responsabilité de Dell et de
ses fournisseurs et votre seul recours consiste en (a) le remboursement du prix payé pour le logiciel ou (b) le
remplacement de toute disquette ne satisfaisant pas à cette garantie et ayant été renvoyée avec un numéro
d’autorisation de retour à Dell, à vos frais et à vos risques. Cette garantie limitée est nulle si les dégâts occasionnés aux
disquettes résultent d’un accident, d’un mauvais traitement, d’un mauvais usage, d’une réparation ou modification qui
n’aurait pas été effectuée par Dell. Toute disquette de remplacement est garantie pour la période restante de la garantie
d’origine ou trente (30) jours, en fonction de la durée la plus longue.
Dell ne garantit PAS que les fonctions du Logiciel répondent à vos besoins ou que le Logiciel fonctionnera sans
interruption ou erreur. Vous assumez la responsabilité du choix du Logiciel en fonction des résultats escomptés ainsi
qu’au niveau de son utilisation et des résultats obtenus à l’aide de celui-ci.
DELL, EN SON NOM ET AU NOM DE SES FOURNISSEURS, REJETTE TOUTES LES AUTRES GARANTIES,
EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE
COMMERCIABILITE ET DE CONFORMITE A UN USAGE SPECIFIQUE, POUR LE LOGICIEL ET TOUS LES
DOCUMENTS ECRITS LACCOMPAGNANT. Cette garantie limitée vous donne des droits légaux spécifiques.
Vous pouvez aussi avoir d’autres droits, qui varient selon la juridiction.
EN AUCUN CAS DELL OU SES FOURNISSEURS NE SERONT TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE
QUEL QU’IL SOIT (Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS
COMMERCIAUX, INTERRUPTION D’ACTIVITE, PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU TOUTE
AUTRE PERTE PECUNIAIRE) DECOULANT DE L’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITE D’UTILISER LE
LOGICIEL, MEME SI VOUS AVEZ ETE INFORMES DE LA POSSIBILITE DE TELS DOMMAGES. Certaines
juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages conséquents ou annexes, il
se peut que la limitation ci-dessus ne vous concerne pas.
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